CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69b4ea1bcdc6046d479c9207
27 janvier 2025
Avocats (Me Pierre VANDENBUSSCHE) - [Adresse 9] PARTNER ODIGO ADVOCATEN (Me Stefaan DESRUMAUX) - [Adresse 10] Belgique Copie exécutoire délivrée le 27/01/2025 à Cbt MOUGEL BROUWER HAUDIQUET (Me David
Chambre Correct. - LDI
679a94bee9a46d1f5a766f33
9 janvier 2025
PETIT, Avocat au barreau de VALENCIENNES ; D’une part, DÉFENDERESSE Mme [M] [Y] épouse [O], née le [Date naissance 6] 1953 à [Localité 11] (ALGÉRIE), demeurant [Adresse 5] ; Représentée par Me Pierre
CHAMBRE 1 SECTION 1
6a22638acdc6046d473946f1
4 juin 2026
APPELANTE Monsieur [B] [S] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Pierre Vandenbussche, avocat au barreau de Lille.
67fde8429b68debe44f7e961
3 avril 2025
Monsieur [T] [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Tayeb Ismi-Nedjadi, avocat au barreau de Lille INTIME Madame [F] [D] épouse [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Pierre
Référés
686d5f32a2273490db1071a9
1 juillet 2025
A LA VILLE D’OSTENDE [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Pierre VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : S.E.L.A.R.L.
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2309706_20250127
A B, représenté par Me Pierre Vandenbussche, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 août 2023 par lequel le président du conseil départemental du Pas-de-Calais l'a affecté, dans l'intérêt
Pôle social
68ed40910da7cb996dc8f87d
9 octobre 2025
[D] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Pierre VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE, substitué à l’audience par Me MOLLON DEFENDERESSE : Société [10] [Adresse 5] [Localité 6] Représentée
Chambre 04
65bd3e3446d547e419ff0840
30 janvier 2024
VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE INSTITUT [9] DE [Localité 8], pris en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Pierre VANDENBUSSCHE, avocat au barreau
TROISIEME CHAMBRE
6789f89a482fcecad732fe63
16 janvier 2025
de Paris, avocat plaidant Maître [FY] [IR] tant en son nom personnel et es-qualité de liquidateur amiable de la SCP [IR] Borgia Morlon & Associes [Adresse 15] [Localité 17] Représenté par Me Pierre
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00139_20240710
10 juillet 2024
Par un mémoire, enregistré le 14 mars 2024, le département du Nord et la société Allianz IARD, représentés par Me Pierre Vandenbussche, concluent au rejet de la requête et à la mise à la charge des requérantes
66335af2c0d3e3fe99cada17
12 avril 2024
GMF ASSURANCES, prise en la personne de son représntant légal [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Pierre VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE L’association OLYMPIQUE MARCQUOIS RUGBY, prise
Chambre 01
66335badc0d3e3fe99cae3a4
9 avril 2024
[U] [L] [Adresse 12] [Localité 7] représentée par Me Pierre VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE M. [N] [L], es qualité d’ayant-droit de M.
6690c7470d808eb34e455544
11 juillet 2024
2] [Localité 5] Société d'Assurance Mutuelle Mma Iard prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentées par Me Pierre
CHAMBRE 1 SECTION 2
6163230c3dbed56e5e2c2eb7
27 septembre 2011
[T] [P] épouse [N] née le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 7] Demeurant ensemble [Adresse 4] [Localité 5] représentés par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour ayant pour conseil Me Pierre
67875250fc8e837eda8a61f8
13 janvier 2025
: 08/25 N° RG 24/00175 - N° Portalis DBVT-V-B7I-V3OD DEMANDERESSE: Madame [L] [C] épouse [Y] née le 23 Mai 1963 à [Localité 8] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Pierre
CHAMBRE 2 SECTION 1
65336af2bb40ec8318f31caa
19 octobre 2023
Jugement n° 2021018493 rendu le 14 décembre 2021 par le tribunal de commerce de Lille Métropole APPELANTE SARL KFM ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Pierre
626b8174d1fb03057d9a513b
28 avril 2022
par le tribunal judiciaire de Lille APPELANTE Madame [S] [G] née [P] née le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 6] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Pierre
68e4a06ecfbd3050592a13e6
6 octobre 2025
RG 25/00075 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WGFG DEMANDERESSE : Madame [S] [C] [F] [B] épouse [K] née le 22 Février 1949 à [Localité 8] demeurant [Adresse 3] [Localité 6] ayant pour avocat Me Pierre
65b00f31b98137c174787aaa
18 janvier 2024
MDSCS, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Pierre VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE La S.A.
Chambre 02
677d7acdb032d83cfd3e6d08
7 janvier 2025
[A] [C] [Adresse 9] [Localité 1] représenté par Me Pierre VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE Mme [K] [O] [X] [Y] [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Me Pierre VANDENBUSSCHE, avocat au barreau
Page 1 sur 14