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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 4-6
6545ee0b4ac6088318da1112
3 novembre 2023
3 novembre 2023
CONSTRUCTION SOUDURE PREFABRICATION MONTAGE Copie exécutoire délivrée le :03/11/2023 à : Me Pierre-Emmanuel DEMARCHI de la SELARL CABINET DEMARCHI AVOCATS, avocat au barreau de NICE
Source officielleChambre 1-3
679484d45336e7e668efcd87
24 janvier 2025
24 janvier 2025
SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Sandrine LENCHANTIN DE GUBERNATIS, avocat au barreau de NICE Société INGENIEURS CONSEILS ASSOCIES (ICA) Représentant : Me Pierre-emmanuel
Source officielleRéférés Civil
69d043a9cdc6046d47099b14
2 avril 2026
2 avril 2026
1 CCC DOSSIER + 2 CCC Expert + 1 CC Me SZEPETOWSKI + 1 CC Me POULAIN + 1 CC Me DEMARCHI + 1 CC Me xsxs+ 1 CC Me Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE
Source officielle14e Chambre
61627b5d92e3db741f8570ef
8 janvier 2014
8 janvier 2014
12 Rôle N° 12/13079 [F] [U] C/ CARSAT SUD-EST MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Pierre
Source officielleChambre des référés
6706d9ecf1d01e3c86f45d87
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[I] [C] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] Rep/assistant : Me Pierre-emmanuel DEMARCHI, avocat au barreau de NICE DÉFENDEURS INTERVENANT VOLONTAIRE S.A.
Source officielleChambre 1-2
653219849e4ea48318f5a937
19 octobre 2023
19 octobre 2023
d'assurance CHUBB EUROPEAN GROUP SE C/ [H] [X] [O] Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARI TIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cléa CAREMOLI Me Pierre-Emmanuel
Source officielleChambre 1-6
63c8edd1dc5b777c90992de2
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[V] [M] Représenté et assisté par Me Pierre-Emmanuel DEMARCHI de la SELARL CABINET DEMARCHI AVOCATS, avocat au barreau de NICE, substitué par Me Marie-Monique CASTELNAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-3
67134bd0208351cec6586455
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Rôle N° RG 24/04516 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM3GW Compagnie d'assurance PACIFICA C/ [N] [L] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Emmanuel
Source officielleChambre 1-1
63be629b13ef607c90ab626b
10 janvier 2023
10 janvier 2023
2023 N° 2023/ 14 Rôle N° RG 19/10494 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEQL5 [N] [Y] C/ [S] [X] [J] [E] [R] [Z] [E] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pierre-emmanuel
Source officielleChambre 1-8
63d229aa9b3c8605deec1d7f
25 janvier 2023
25 janvier 2023
NICE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/4592 du 20/05/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Appelants Mme [Y] [F] Représentée par Me Pierre-Emmanuel
Source officielle3ème Chambre civile
67f57aa0bbf04ef7857beaa3
8 avril 2025
8 avril 2025
NATURE DE LA DÉCISION : réputée contradictoire, en premier ressort, au fond Grosse délivrée à Me Pierre-emmanuel DEMARCHI , Me Aurélie HUERTAS expédition délivrée à le mentions diverses
Source officielleChambre 4-4
65aa1f3ea34ad100085816f7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COGEPART 06 C/ [I] [U] Copie exécutoire délivrée le : 18 JANVIER 2024 à : Me Paul SCOTTO DI CARLO, avocat au barreau D'AIX-EN- PROVENCE Me Pierre-emmanuel DEMARCHI
Source officielleChambre 1-8
69ce0c98cdc6046d47d3d8de
1 avril 2026
1 avril 2026
MUTUELLE LA GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES [W] [O] MUTUELLES DU MANS ASSURANCES Syndicat des copropriétaires PALAIS DU CHATEAU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Emmanuel
Source officielleChambre des référés
6a0cbcc4cdc6046d473aefc7
19 mai 2026
19 mai 2026
PACIFICA Copie exécutoire délivrée à Me David ALLOUCHE Me [H]-emmanuel DEMARCHE Copie certifiée conforme délivrée à EXPERTISE L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE DIX NEUF MAI À 14 H 00 Nous
Source officielleChambre 4-4
627df6880d41e0057d43e09e
12 mai 2022
12 mai 2022
DBVB-V-B7D-BEDGX SARL ESPERANZA C/ [P] [R] Copie exécutoire délivrée le : 12 MAI 2022 à : Me Talissa FERRER BARBIERI, avocat au barreau D'AIX-EN- PROVENCE Me Pierre-emmanuel
Source officielleService de proximité
6980f2e4cdc6046d47abcdfb
6 janvier 2026
6 janvier 2026
REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D’AZUR MINUTE N° DU 06 Janvier 2026 N° RG 25/01120 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QJ76 Grosse délivrée à Me Pierre-Emmanuel
Source officielleRéférés Civil
686842ae4965b5d9df327642
3 juillet 2025
3 juillet 2025
assistée de Madame Florine JOBIN, Greffière avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur [O] [C] né le 20 Mars 1994 à [Localité 15] [Adresse 10] [Localité 1] représenté par Me Pierre-emmanuel
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2201369_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 3 mars 2022, 25 juillet et 5 août 2022, Mme B C, représentée par Me Pierre-Emmanuel Demarchi, avocat au Barreau de Nice, demande
Source officielleMagistrat Mme SORIN
DTA_2402538_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 15 mai 2024 et le 28 mars 2025, Mme C A, épouse B, représentée par Me Pierre-Emmanuel Demarchi demande au tribunal, dans le dernier
Source officielleRéférés Civil
686d88afa2273490db10fd0a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
1 CCC DOSSIER + 1 CCCFE et 1 CCC à Me DEMARCHI + 1 CCC à Me DERSY Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS CONSTRUCTION ORDONNANCE DU
Source officiellePage 1 sur 117