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Codes de loi français

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28 résultats pour « Planet »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

Code inconnu

présent décret sont chargés des missions suivantes : 1° Recherche fondamentale, appliquée ou technologique, valorisation de ses résultats, diffusion de la culture scientifique et information scientifique et technique en astronomie et sciences de la planète

Article 46

Code inconnu

L'Université de Rennes adhère pleinement aux 17 objectifs de développement durable (ODD) qui ont été adoptés par l'Organisation des Nations unies afin d'éradiquer la pauvreté, de promouvoir la prospérité de tous et de protéger la planète d'ici 2030.

Article 93

Code inconnu

Nantes Université place au cœur de son action les objectifs de développement durable conçus par l'Organisation des Nations unies pour éliminer la pauvreté, protéger la planète et améliorer le quotidien de toutes les personnes partout dans le monde, tout

Article 1

Code inconnu

En application de l'article L. 211-11-1 du code de sécurité intérieure, l'édition 2023 du concert Global Citizen " Power our Planet Live in Paris ", organisée par la société Live Nation France le 22 juin 2023 sur le territoire de la Ville de Paris (75

Article Annexe

Code inconnu

DEMANDE DE RATTACHEMENT Nom patronymique : Signature (*) Section "astronomie", section "sciences de la planète". (*) Cocher la section choisie.

Article 2

Code inconnu

et de taxe forfaitaire sur la première cession de terrains nus devenus constructibles (TFCTC) et des demandes de renseignements relevant du décret-loi susvisé ; -la transmission des formalités visées à l'alinéa précédent entre le serveur notarial PLANETE

Article 3

Code inconnu

appliquée, en liaison avec les grands organismes de recherche nationaux et internationaux, notamment l'Institut national des sciences de l'univers ; 2° Il développe, au sein de l'université Paris Cité, une offre de formation en sciences de la terre, des planètes

Article 22

Code inconnu

I. ― La recherche joue un rôle central dans l'analyse des processus environnementaux et est à l'origine d'innovations technologiques indispensables à la préservation de l'environnement et à l'adaptation aux changements globaux de la planète.

Article Annexe I

Code inconnu

GÉOGRAPHIE - La Terre, planète habitée Programme national : parties/thèmes Contextualisation Ajouts ou substitutions III - Habiter la ville (environ 15 % du temps consacré à la géographie) On veillera à respecter l'esprit du programme qui

Article Annexe 1

Code inconnu

Âge (10 %) [en remplacement de : V - Les empires chrétiens du Haut-Moyen-Âge (10 %)] VI - Regards sur les mondes lointains (un thème au choix, 10 %) VII - Regards sur les mondes lointains (un thème au choix, 10 %) GÉOGRAPHIE - La Terre, planète

Article 2

Code inconnu

. - Communications. d) Département Sciences de l'Univers : Section 11 : Planète Terre : structure, histoire et évolution ; Section 12 : Planète Terre : enveloppes superficielles ; Section 13 : Physique et chimie de la Terre ; Section 14 : Système solaire

Article 1

Code inconnu

PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPEENS, POUR L'ARMEE EUROPEENNE, POUR L'EUROPE SOCIALE, POUR LA PLANETE ! 13. ÉQUINOXE : ÉCOLOGIE PRATIQUE ET RENOUVEAU DÉMOCRATIQUE 14. ECOLOGIE POSITIVE ET TERRITOIRES 15.

Article Annexe III

Code inconnu

Constituants élémentaires 30 Milieux dilués et optique 31 Chimie théorique, physique, analytique 32 Chimie organique, minérale, industrielle 33 Chimie des matériaux 34 Astronomie, astrophysique 35 Structure et évolution de la Terre et des autres planètes

Article Annexe III

Code inconnu

Constituants élémentaires 30 Milieux dilués et optique 31 Chimie théorique, physique, analytique 32 Chimie organique, minérale, industrielle 33 Chimie des matériaux 34 Astronomie, astrophysique 35 Structure et évolution de la Terre et des autres planètes

LEGIARTI000049591158

Code inconnu

Mme HAYER Valérie LISTE N° 12 : PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPEENS, POUR L'ARMEE EUROPEENNE, POUR L'EUROPE SOCIALE, POUR LA PLANETE ! 1. M. ALEXANDRE Audric LISTE N° 13 : ÉQUINOXE : ÉCOLOGIE PRATIQUE ET RENOUVEAU DÉMOCRATIQUE 1.

LEGIARTI000025643730

Code inconnu

Les animaux sont élevés dans le respect des bonnes pratiques d'élevage Qualité France SAS CC/07/05 Carottes des sables Fruits et légumes SCEA de Pot au Pin Planète végétale 1.

LEGIARTI000051149699

Code inconnu

Sciences de la Terre et des planètes, environnement. Géoressources, géorisques, géotechnique. Bio-géosciences. Sciences de l'eau. Astrophysique, astronomie, planétologie. Agrosciences, environnement, territoires, paysage, forêt.

LEGIARTI000044350078

Code inconnu

Structure et évolution de la Terre Titulaires 8 4 8 4 Suppléants 8 4 8 4 36 Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère Titulaires 8 4 8 4 Suppléants 8 4 8 4 37 Enveloppes fluides du système Terre et autres planètes

Article Annexe II

Code inconnu

Titulaires 12 6 12 6 Suppléants 12 6 12 6 VIII 34 Astronomie, astrophysique Titulaires 8 4 8 4 Suppléants 8 4 8 4 35 Structure et évolution de la Terre et des autres planètes

LEGIARTI000024997418

Code inconnu

Une ressource indispensable : l'eau Notions et contenus L'eau sur la planète L'eau douce est une ressource indispensable aux êtres vivants et aux activités humaines.

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