Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
28 résultats pour « Planet »
CodexAI
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
présent décret sont chargés des missions suivantes : 1° Recherche fondamentale, appliquée ou technologique, valorisation de ses résultats, diffusion de la culture scientifique et information scientifique et technique en astronomie et sciences de la planète
Article 46
L'Université de Rennes adhère pleinement aux 17 objectifs de développement durable (ODD) qui ont été adoptés par l'Organisation des Nations unies afin d'éradiquer la pauvreté, de promouvoir la prospérité de tous et de protéger la planète d'ici 2030.
Article 93
Nantes Université place au cœur de son action les objectifs de développement durable conçus par l'Organisation des Nations unies pour éliminer la pauvreté, protéger la planète et améliorer le quotidien de toutes les personnes partout dans le monde, tout
Article 1
En application de l'article L. 211-11-1 du code de sécurité intérieure, l'édition 2023 du concert Global Citizen " Power our Planet Live in Paris ", organisée par la société Live Nation France le 22 juin 2023 sur le territoire de la Ville de Paris (75
Article Annexe
DEMANDE DE RATTACHEMENT Nom patronymique : Signature (*) Section "astronomie", section "sciences de la planète". (*) Cocher la section choisie.
Article 2
et de taxe forfaitaire sur la première cession de terrains nus devenus constructibles (TFCTC) et des demandes de renseignements relevant du décret-loi susvisé ; -la transmission des formalités visées à l'alinéa précédent entre le serveur notarial PLANETE
Article 3
appliquée, en liaison avec les grands organismes de recherche nationaux et internationaux, notamment l'Institut national des sciences de l'univers ; 2° Il développe, au sein de l'université Paris Cité, une offre de formation en sciences de la terre, des planètes
Article 22
I. ― La recherche joue un rôle central dans l'analyse des processus environnementaux et est à l'origine d'innovations technologiques indispensables à la préservation de l'environnement et à l'adaptation aux changements globaux de la planète.
Article Annexe I
GÉOGRAPHIE - La Terre, planète habitée Programme national : parties/thèmes Contextualisation Ajouts ou substitutions III - Habiter la ville (environ 15 % du temps consacré à la géographie) On veillera à respecter l'esprit du programme qui
Article Annexe 1
Âge (10 %) [en remplacement de : V - Les empires chrétiens du Haut-Moyen-Âge (10 %)] VI - Regards sur les mondes lointains (un thème au choix, 10 %) VII - Regards sur les mondes lointains (un thème au choix, 10 %) GÉOGRAPHIE - La Terre, planète
Article 2
. - Communications. d) Département Sciences de l'Univers : Section 11 : Planète Terre : structure, histoire et évolution ; Section 12 : Planète Terre : enveloppes superficielles ; Section 13 : Physique et chimie de la Terre ; Section 14 : Système solaire
Article 1
PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPEENS, POUR L'ARMEE EUROPEENNE, POUR L'EUROPE SOCIALE, POUR LA PLANETE ! 13. ÉQUINOXE : ÉCOLOGIE PRATIQUE ET RENOUVEAU DÉMOCRATIQUE 14. ECOLOGIE POSITIVE ET TERRITOIRES 15.
Article Annexe III
Constituants élémentaires 30 Milieux dilués et optique 31 Chimie théorique, physique, analytique 32 Chimie organique, minérale, industrielle 33 Chimie des matériaux 34 Astronomie, astrophysique 35 Structure et évolution de la Terre et des autres planètes
Article Annexe III
Constituants élémentaires 30 Milieux dilués et optique 31 Chimie théorique, physique, analytique 32 Chimie organique, minérale, industrielle 33 Chimie des matériaux 34 Astronomie, astrophysique 35 Structure et évolution de la Terre et des autres planètes
LEGIARTI000049591158
Mme HAYER Valérie LISTE N° 12 : PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPEENS, POUR L'ARMEE EUROPEENNE, POUR L'EUROPE SOCIALE, POUR LA PLANETE ! 1. M. ALEXANDRE Audric LISTE N° 13 : ÉQUINOXE : ÉCOLOGIE PRATIQUE ET RENOUVEAU DÉMOCRATIQUE 1.
LEGIARTI000025643730
Les animaux sont élevés dans le respect des bonnes pratiques d'élevage Qualité France SAS CC/07/05 Carottes des sables Fruits et légumes SCEA de Pot au Pin Planète végétale 1.
LEGIARTI000051149699
Sciences de la Terre et des planètes, environnement. Géoressources, géorisques, géotechnique. Bio-géosciences. Sciences de l'eau. Astrophysique, astronomie, planétologie. Agrosciences, environnement, territoires, paysage, forêt.
LEGIARTI000044350078
Structure et évolution de la Terre Titulaires 8 4 8 4 Suppléants 8 4 8 4 36 Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère Titulaires 8 4 8 4 Suppléants 8 4 8 4 37 Enveloppes fluides du système Terre et autres planètes
Article Annexe II
Titulaires 12 6 12 6 Suppléants 12 6 12 6 VIII 34 Astronomie, astrophysique Titulaires 8 4 8 4 Suppléants 8 4 8 4 35 Structure et évolution de la Terre et des autres planètes
LEGIARTI000024997418
Une ressource indispensable : l'eau Notions et contenus L'eau sur la planète L'eau douce est une ressource indispensable aux êtres vivants et aux activités humaines.
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