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6 résultats pour « Ponce-Cheinet »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000021087140

Code inconnu

Ex 4407.10 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, non rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur excédant 6 mm, et notamment poutres, madriers, frises, planches, lattes : de conifères, originaires de pays

Article Annexe

Code inconnu

Il procède à la préparation et au traitement des surfaces à peindre, applique et ponce les mastics et les apprêts permettant d'éliminer les imperfections, confectionne et corrige les teintes et applique au pistolet pneumatique les laques et les vernis

Article ANNEXE

Code inconnu

Réparer les superstructures d'automobiles Appliquer et poncer les mastics de garnissage sur éléments réparés de carrosserie. Réparer les plastiques automobiles selon les méthodes des constructeurs.

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

combinée DESIGNATION DES PRODUITS 15-15-11-00 Huile de lin et ses fractions. 15-15-19-10 15-15-19-90 25-05 Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du chapitre 26. 25-13-10 Pierre ponce

Article Annexe Ib

Code inconnu

. - Traiter le défaut (matériau métallique et/ou composite) : • découper, • percer, • ébavurer, • fraiser, • poncer, • ajuster, • fixer (par rivetage, par collage ...), • stratifier y compris dans une atmosphère contrôlée, • effectuer des traitements

Article Annexe

Code inconnu

Ponce. 3. Silice pulvérulente, kieselguhr et autres substances inertes. E. - Séquestrants 1. Polyphosphates alcalins. 2. Gluconates alcalins. 3. Glucoheptonates alcalins. 4. Acide éthylène diaminotétracétique (EDTA) et ses sels alcalins. 5.