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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01489

Cassation

7 décembre 2021

7 décembre 2021

Examen des moyens Sur le premier moyen et le deuxième moyen, pris en ses première à troisième branches, proposés par la SCP Matuchansky, Poupot & Valdelièvre pour M.

Source officielle

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6a0b25d9cdc6046d471586ae

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

En défense, la SARL LA POPOTTE DES COPINES ne comparait pas, ni ne se fait représenter.

Source officielle
CC

civ3

61372230cd580146773faf38

Cassation

1 juin 1994

1 juin 1994

motifs du jugement et des conclusions de la société Espace 2000 et de celles de Mme B..., que les baux de tous les sous-locataires ont été adressés à la bailleresse, dont celui des époux A..., de Mlle Popotte

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fca25881ea2172a3d0bbd8c

Appel

27 novembre 2020

27 novembre 2020

2ème Chambre ARRÊT N°632 N° RG 17/04076 N° Portalis DBVL-V-B7B- N7SD SAS MECA DIESEL C/ ASSOCIATION MER ET MARINE 'LES AMIS DU POPOFF' Infirme partiellement, réforme ou

Source officielle
CC

comm

6137223ecd580146773fb60c

Cassation

11 octobre 1994

11 octobre 1994

limitée Le Chamois d'Or, dont le siège est à Paris (10ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1992 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre - section B), au profit de la société anonyme Popoff

Source officielle
CC

cr

61372556cd5801467741ce1b

Cassation

25 mai 1992

25 mai 1992

détail par les apporteurs de capitaux, il a été en tout cas parlé chiffres, notamment pour apprécier le montant de l'investissement nécessaire et les perspectives de développement de l'entreprise ; que Potot

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69eb3e8dcdc6046d475cd45b

Commerce

31 mars 2026

31 mars 2026

CONCEPT BETON BERNARD 33 Sise [Adresse 1], RCS [Localité 1] 538 695 909 - 2011 B 4652 Représentant légal : Benoît BERNARD, Gérant, demeurant [Adresse 2], Comparaissant, assisté de Maître Margaux POUPOT-PORTRON

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1996:79

droit européen

11 juin 1996

11 juin 1996

#Giovanni Ouzounoff Popoff v European Commission.#Case T-111/94.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9fc5acdc6046d47a6d675

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

redressement judiciaire, L'affaire a été appelée à l'audience du 16 juillet 2025, A l'audience, La société YAKMOUT SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, comparaissant, représentée par Maître Margaux POUPOT-PORTRON

Source officielle
CA

2ème chambre

679874425b6b52f3e4a430d3

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

LA POPOTE LISLOISE S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

679874495b6b52f3e4a4312d

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

FAITS ET PROCÉDURE L'EARL Popot Germain a embauché M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206983_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Il soutient que les moyens soulevés par l'EURL Popotte ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1998:148

droit européen

2 juillet 1998

2 juillet 1998

#Giovanni Ouzounoff Popoff contre Commission des Communautés européennes.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69e88a8bcdc6046d471cc4b8

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

légal : SARL VINCERE RCS [Localité 2] 908 633 548, Présidente, elle-même dirigée par Monsieur [N] [O], gérant, dmeurant [Adresse 2], Comparaissant par son représentant légal, assisté de Maître Margaux POUPOT-PORTRON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2302203_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée au maire de Serans, à la selarl Popot Expertises et à M. B C, expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2302624_20230808

Administratif

8 août 2023

8 août 2023

Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée au maire de Serans, à la selarl Popot Expertises et à M. B C, expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2303104_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée au maire de Serans, à la selarl Popot Expertises et à M. B C, expert.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2207264_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

L'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Popotte, dont le gérant et unique associé est M. B, exerce une activité de commerce de détail de boissons.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO11040

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

de ses demandes au titre du paiement de ses commissions, au motif que l'expert mandaté par Mme Popote n'avait pu accomplir correctement sa mission en l'absence de production de données comptables, que

Source officielle
CA

13e chambre

628490c8498a54057d10308f

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Le 23 janvier 2020, la société La Popote des ailes a été placée en liquidation judiciaire.

Source officielle