CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

78 résultats pour « Potie »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 67-18

—

Il reprend, à raison d'une ligne par pot, chacun d'entre eux étant repéré par un numéro de série, les données relatives : 1° Au numéro de la table de jeu ; 2° A la date et l'heure de la retenue effectuée sur le pot ; 3° Au montant du pot soumis à la

Article 67-19

—

Le taux de la retenue sur le montant effectif de chaque pot est de 4 %. Le taux de la retenue fait l'objet d'un affichage permanent, à disposition du public, situé à proximité de chaque table de jeu électronique.

Article 57-4-5

—

Deux versions de jeu d'Omaha poker 4 high peuvent être pratiquées dans les casinos : - le Omaha poker limit : le montant de chaque relance est limité jusqu'à un montant maximum nommé "cap" ; - le Omaha poker pot limit : le montant de chaque relance

Article 56-3-1

—

Le bad beat jackpot est constitué de la valeur de départ du jackpot fixée par l'établissement et d'un incrément prélevé sur le pot après la retenue au profit de la cagnotte.

LEGIARTI000051488984

—

chefs-lieux des bénéfices ou établissements publics dont dépendoient ci-devant les biens à eux affermés, et sous les mandats des directoires de ces districts, sans préjudice du recours desdits preneurs contre ceux auxquels ils pourroient avoir donné des pots-de-vins

Article 5

—

Le canton n° 4 (Guer) comprend les communes suivantes : Allaire, Augan, Béganne, Beignon, Carentoir, Cournon, Les Fougerêts, La Gacilly, Guer, Monteneuf, Peillac, Porcaro, Réminiac, Rieux, Saint-Gorgon, Saint-Jacut-les-Pins, Saint-Jean-la-Poterie, Saint-Malo-de-Beignon

Article 57-4

—

Trois versions de jeu du texas hold'em poker peuvent être pratiquées dans les casinos : - le texas hold'em limit : le montant de chaque relance est limité jusqu'à un montant maximum nommé le cap ; - le texas hold'em pot limit : le montant de chaque relance

Article 3

—

Le canton n° 2 (Chaniers) comprend les communes suivantes : Aujac, Aumagne, Authon-Ebéon, Bercloux, Brizambourg, Burie, Bussac-sur-Charente, Chaniers, La Chapelle-des-Pots, Chérac, Dompierre-sur-Charente, Le Douhet, Ecoyeux, Fontcouverte, Juicq, Migron

Article 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 60 > 62

Arrêté du 4 janvier 1955 relatif aux conditions d'utilisation de la dénomination "beurre pasteurisé"

Les indications ci-après, indépendamment de celles relatives au poids doivent être portées sur : Les feuilles, boîtes ou pots de carton paraffiné, employés pour le conditionnement.

Article 57-4-1

—

Le croupier est en charge de la constitution et de l'agencement des différents pots au centre de la table. Il peut être constitué autant de pots extérieurs que la partie le nécessite du moment que chaque pot est clairement identifiable.

Article 57

—

Le croupier est en charge de la constitution et de l'agencement des différents pots au centre de la table. Il peut être constitué autant de pots extérieurs que la partie le nécessite du moment que chaque pot est clairement identifiable.

Article 14

—

L’arrêté du 28 juillet 1978 portant création du certificat d’aptitude professionnelle Tourneur en poterie est abrogé à compter de la dernière session d’examen qui aura lieu en 1995.

Article Annexe I Bis

—

au feu *** Basse côte, jumeau, nerveux de gîte-noix, collier, macreuse à braiser, paleron sans tête de nerf épluché, jarret, queue, joue Bourguignon ** ou pot au feu ** Poitrine (gros bout, milieu, tendron) en mélange avec d'autres morceaux

Article 1

—

matériau souple (par exemple : film plastique, aluminium, papier), à l'exception des rouleaux, tubes et cylindres destinés à faire partie d'équipements de production et qui ne sont pas utilisés pour présenter un produit en tant qu'unité de vente ; - les pots

Article 1

—

2310045) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/150 000 ainsi que sur les quatre cartes au 1/100 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Seine-Maritime : Saint-Jouin-Bruneval, La Poterie-Cap-d'Antifer

Article 39

—

Cette concentration de référence en oxygène est de 13 % pour les fours à pots et 8 % pour les autres fours, sauf pour les fours électriques ou à oxygène pour lesquels le débit n'est pas corrigé.

Article 7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 50 > 19

Loi du 17 mars 1791 portant suspension de tous les droits d'aides, de toutes les maîtrises et jurandes et établissement des droits de patente

.° Les propriétaires et les cultivateurs pour la vente de leurs bestiaux, denrées et productions, excepté le cas où ils vendroient les boissons à leur crû à pinte et à pot.]

Article 1

—

Batterie nécessitant un support externe F2 Combinaison F2 Combinaison nécessitant un support externe F2 Composition d'artifices F2 et F3 Pétard à poudre noire F2 et F3 Pétard à composition flash F2 Fusée à effet de bang sonore F2 et F3 Pot

Article 36

—

Allouville-Bellefosse, Amfreville-les-Champs, Ancretiéville-Saint-Victor, Anvéville, Auzebosc, Auzouville-l'Esneval, Baons-le-Comte, Bénesville, Berville, Bois-Himont, Boudeville, Bourdainville, Bretteville-Saint-Laurent, Butot, Canville-les-Deux-Eglises, Carville-Pot-de-Fer

Article 57-2

—

Le taux de la retenue opérée au profit de la cagnotte sur le montant effectif de chaque pot est de 4 %.

Page 1 · 78 résultats

Suivant →