délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 7 novembre 1997), que la société SRC, qui commercialise des matériels profilés

pour écarter les actes de concurrence déloyale sans rechercher si, comme l'avait invoqué la SGS dans ses conclusions, la salariée n'avait pas exercé ses fonctions, par l'intermédiaire de la société Profil

dirigées contre la Société Lacanal Manry, alors, selon le moyen, que la cour d'appel qui constate que la corrosion des socles en profilés est due à un défaut d'entretien et que la surveillance de cet

18-30 aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Profil 18-30 à payer à M.

; que la prévenue affirme que l'éclatement entre la SA Decathlon et la SNC Promiles serait à négliger, qu'il aurait été adopté dans un proche passé pour des raisons totalement étrangères aux intérêts

X... avait mis en déchets huit profilés qui n'avaient pas à l'être et qui avaient dû être récupérés par un autre salarié ; que ne justifie pas légalement sa solution, au regard de l'article L. 122-14-4

[A] [W] publiait sur son blog public « [010] » ainsi que sur son profil facebook, en accès public permettant d'accéder au même blog, un article intitulé « La promotion de l'islamiste [U] : France 2 récidive

A..., engagé le 17 janvier 2005 en qualité de directeur de publicité par la société Profil 18-30, a été licencié pour motif économique le 16 septembre 2009 ; Attendu que la société Profil 18/30 fait grief

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Profil, société à responsabilité

), rendu sur renvoi après cassation, que la société Constructions métalliques générales (société CMG) a commandé à la société Maine plastiques (société MP) un outillage destiné à la fabrication de profilés

(son homonyme), demeurant à Champlan, Pruno (Haute Corse), 3°/ M. Jean-Marc A..., demeurant à Champlan, Pruno (Haute Corse), 4°/ M. Christophe Y..., demeurant ...

Tout désinvestissement au titre d'un profil de gestion en unités de compte s'effectue en fonction du cours du premier mercredi ouvré précédent celui de la date d'effet du transfert.

(Essonne), 4 / Mme Marie X..., veuve C..., demeurant à Pruno (Haute-Corse), 5 / M. Jean-Claude B..., demeurant à Cervione (Haute-Corse), 6 / M.

réalisées le même jour par le laboratoire Burckel ; Attendu que la caisse fait grief au jugement d'avoir ordonné cette prise en charge alors, selon le moyen, que les analyses effectuées constituent des profils

septembre 1990, par le laboratoire Burckel ; Attendu que la Caisse fait grief au jugement d'avoir ordonné cette prise en charge, alors, selon le moyen, que les analyses effectuées constituent des profils

4 juillet 1989 par le Laboratoire Burckel ; Attendu que la caisse fait grief au jugement d'avoir ordonné cette prise en charge, alors, selon le moyen, que les analyses effectuées constituent des profils

22 novembre 1989 par le laboratoire Burkel ; Attendu que la caisse fait grief au jugement d'avoir ordonné cette prise en charge, alors, selon le moyen, que les analyses effectuées constituent des profils

fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Bastia, 26 février 1999), d'avoir accueilli le recours du préfet de la Haute-Corse tendant à sa radiation de la liste électorale de la commune de Pruno