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9 résultats pour « Quentin LECLERC-LEMAITRE »

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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TJ

Référés expertises

669ff12cd9953d09165acdeb

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

ABCIS PICARDIE BY AUTOSPHERE [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Alexandre GADOT, avocat au barreau de PARIS, Me Quentin LECLERC-LEMAITRE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.S.

Source officielle
CA

Référés

688d9d73a7cb93066e4439f4

Appel

1 août 2025

1 août 2025

98/25 N° RG 25/00050 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WDSK DEMANDEUR : Monsieur [C] [G] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] [Localité 4] ayant pour avocat Me Quentin

Source officielle
TJ

Chambre 01

6709690006866c0645d222a9

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE AU PRINCIPAL : (défenderesse à l’incident) Association UFOLEP NORD - UFOLEP UNION FSE OEUVRE LAIQUES EDUCATION PHYSIQUE [Adresse 5] [Localité 3] / FRANCE représentée par Me Quentin

Source officielle
CA

Référés

697b0cc1cdc6046d47126e6f

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

avocat Me Alex DEWATTINE, avocat au barreau de Boulogne sur Mer DÉFENDEURS : Monsieur [V] [Z] né le 01 Mai 1992 à [Localité 15] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Me Quentin

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

65a23c2a7ca18b0008e581f2

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

février 2022 par le tribunal judiciaire de Lille APPELANTE Madame [Z] [E] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 29] (Nord) demeurant [Adresse 10] [Localité 22] représentée par Me Quentin

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

66b45f95c979aae19b191c20

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : ASSOCIATION JEUNESSE ATHLETIQUE ARMENTIEROISE [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Quentin

Source officielle
CC

soc

6137218acd580146773f4a05

Cassation

27 juin 1991

27 juin 1991

Véronique Y..., née Roland, demeurant à Vertefeuille, Saint-Pierre Aigle à Villers Cotterets (Aisne), 2°/ la caisse de mutualité sociale agricole de l'Aisne, dont le siège est 2, place du Maréchal Leclerc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cdbd3db21cbdd864f8

Appel

29 janvier 2003

29 janvier 2003

Thierry, - LECLERC Brigitte épouse C..., - LEMAISTRE Corinne Nathalie Marlène personnellement et en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Julien et Charlotte, - LEONE Denise épouse

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1901758_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

bruit, la vibration, la lumière, la chaleur, la radiation, et des types et des quantités de déchets produits durant les phases de construction et de fonctionnement.

Source officielle