de la société Corlay Rhône-Alpes ; que, licencié le 24 octobre 1986, par l'administrateur du redressement judiciaire de la société Corlay et compagnie, M.

Rémy, - K... Alain, - Z...

formé par : - La SOCIETE DI 3 S, - La SOCIETE SAPAIG, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 1997, qui, après avoir relaxé Rémy

Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE JMD, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 26 mars 1998, qui l'a déboutée de ses demandes contre Rémy

3, 388, 591 et 591 du code de procédure pénale, défaut et insuffisance de motifs, manque de base légale, violation de la loi ; "en ce que l'arrêt attaqué a, après annulation et évocation, relaxé Rémy

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 mai 2021), à partir de 2008, la société CLS Rémy Cointreau (la société Rémy Cointreau), qui a pour activité le commerce de vins et spiritueux, a conclu avec la société

Jean-Rémy, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 13 février 2004, qui, pour fraude fiscale et omission de passer des écritures en comptabilité, l'a condamné

Rémy, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 10 décembre 2004, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement avec sursis, 1 000 euros d'amende

Rémy d'X... "sans que soit jamais visé le contrat de travail dont M.

Rémy, - Z...

Rémy, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAEN, en date du 21 août 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du CALVADOS sous l'accusation de trafic de stupéfiants

Rémy, - A...

Rémy, - Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Selafa Laboratoire Saint-Rémy, société anonyme, dont le siège est ..

Arrivée près du restaurant Loula et Rémy, j'ai vu deux scooters qui circulaient sur l'autre voie soit en direction de [...].

Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 31 mars 2016), que, par acte du 24 mai 1974, Rémy X...

Rémy, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 8 décembre 2000, qui, pour infractions relatives à la durée du travail, l'a condamné à 377 amendes de 500 francs chacune ;

. ; "aux motifs que les sociétés Arbis et Banyan peuvent être présumées dirigées et exercer leur activité depuis le siège des autres entreprises dirigées par Rémy Y... et Pierre Z... au 32, rue d'Anjou