Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92744
24 septembre 2015
24 septembre 2015
CS 10023 75479 PARIS CEDEX 10 représentée par Me Rachel LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 Me Y...Gérard-Administrateur judiciaire de la SASs LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE (NRF
Source officielle19eme contentieux médical
65b01282b98137c17478d35e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[U] [I] La CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’ESSONNE AVOCATS DEFENDEURS représenté par Me Georges LACOEUILHE - #A0105 représentée par Me Rachel LEFEBVRE - #D1901 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sabine
Source officielle19ème chambre civile
686c113ddd7001754d61bd82
1 juillet 2025
1 juillet 2025
GOSSET agissant par Maître Jean-Philippe GOSSET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0812 La CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU VAL DE MARNE [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Maître Rachel
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6a1926ffcdc6046d4753f2f1
28 mai 2026
28 mai 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 18 Juillet 2023 Appelante : Madame [U] [Z], représentée par Me Rachel LEFEBVRE de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 - N° du
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6a0fedbdcdc6046d4788a795
21 mai 2026
21 mai 2026
AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0549 - N° du dossier 4319 Intimés : Madame [A] [H] Monsieur [X] [O] Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL DE MARN E, représentée par Me Rachel
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61629871201c88caf8c4e19a
18 juin 2012
18 juin 2012
avocat au barreau de PARIS, Toque K71 CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE [Localité 10] prise en la personne de ses représentants dont le siège sociale est [Adresse 2] représentée par la Me Rachel
Source officielle5e Chambre
65336b97bb40ec8318f31f55
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Mars 2022 par le Pole social du TJ de Nanterre N° RG : 20/00135 Copies exécutoires délivrées à : la SCP Herald anciennement Granrut Me Rachel
Source officielle5e Chambre
63c10a75bf9fd47c90a13f14
12 janvier 2023
12 janvier 2023
publique du trente Novembre deux mille vingt deux dans l'affaire opposant : ASSURANCE MALADIE DE [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE
Source officielle5ème chambre 2ème section
686d62bba2273490db1080a1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AXA FRANCE IARD AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Rachel LEFEBVRE - #D1901 représentée par Me Xavier LEBRASSEUR - #L0293 représentée par Me Xavier LEBRASSEUR - #L0293 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous
Source officielle3ème Chambre
695ec0b3cdc6046d478ba6a2
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 12] 3ème Chambre N° RG 23/05426 - N° Portalis DB3Q-W-B7H-PRSF NAC : 64A CCCRFE et CCC délivrées le : à Maître [X] [P] Maître Marjorie VARIN Maître Rachel LEFEBVRE
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f80d4ccf40727a0043bc15
9 avril 2025
9 avril 2025
Représentée par Maître Rachel LEFEBVRE, avocat au barreau de Paris, vestiaire #D1901. _______________________ Nous Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Juge de la mise en état
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6162be8699b588421c5e37d6
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Juin 2010 -Tribunal d'Instance de PARIS 16 - RG n° 1110000167 APPELANTS Madame [I] [V] épouse [J] [Adresse 2] [Localité 4] ASSISTEE DE Me Rachel
Source officiellePS ctx protection soc 3
6786b8d1df5b5c7d10ca58bf
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DEMANDEUR Monsieur [L] [U] [Adresse 1] [Adresse 9] [Localité 2] Non-comparant ni représenté DÉFENDERESSE [4] [Localité 10] [8] POLE CONTENTIEUX GENERAL [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Maître Rachel
Source officielleCh.protection sociale 4-7
660f9521a40f8b0008cb7ac5
4 avril 2024
4 avril 2024
MALADIE DU RHÔNE C/ S.A. [4] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 22 Février 2023 par le Pole social du TJ de NANTERRE N° RG : 19/01668 Copies exécutoires délivrées à : Me Rachel
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d7fc15cdc6046d47af41f9
9 avril 2026
9 avril 2026
[Adresse 1] AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Rachel LEFEBVRE de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES - #D1901 défaillant PARTIES INTERVENANTES M. [S] [E] Mme [I] [E] S.A.
Source officielle4ème chambre 2ème section
68e0155074e929a9d8fa3ed2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes : Me Pierre Vincent ROUX #B0393 Me Isabelle DUQUESNE-CLERC #A0895 Me Rachel LEFEBVRE #D1901Mme [U] [P] (courriel)+ 1 copie dossier délivrées
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61629871201c88caf8c4e19d
5 avril 2013
5 avril 2013
DE [Localité 4] agissant en la personne de son Directeur [Adresse 2] [Localité 2] représentée par la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES (Me Rachel LEFEBVRE) (avocats au barreau de PARIS, toque : D1901
Source officielleCour d'Appel
6253cc4abd3db21cbdd8fb2c
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 05 Mai 2011 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANTERRE No RG : 07/ 01423 Copies exécutoires délivrées à : Me Véronique BENTZ Me Rachel
Source officielle5e Chambre
64422a2ad2fa6fd0f80406ee
20 avril 2023
20 avril 2023
L'ESSONNE, Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Février 2022 par le Pole social du TJ de VERSAILLES N° RG : 16/01658 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL [5] Me Rachel
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6a0fe391cdc6046d4786943e
21 mai 2026
21 mai 2026
S.A. [1] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Février 2022 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 19/01953 Copies exécutoires délivrées à : Me Rachel
Source officiellePage 1 sur 36