Codes de loi français

Article Annexe 35

Avenue Racine vers l'est jusqu'à la limite ouest de la parcelle LS 575.

Article L2231-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 37 > 48

I. - Il est interdit d'avoir des arbres, branches, haies ou racines qui empiètent sur le domaine public ferroviaire, compromettent la sécurité des circulations ou gênent la visibilité de la signalisation ferroviaire.

Article R2231-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 14

Pour l'application du II de l'article L. 2231-3, les opérations d'élagage, de taille ou d'abattage des arbres, branches, haies ou racines peuvent être effectuées d'office par le gestionnaire d'infrastructure après une mise en demeure restée sans effet

Article 1

Le montant effectif de la taxe parafiscale au profit du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture (Entav) est fixé, à compter du 1er janvier 1987, à : 1,30 F aux 100 plants racinés ; 4 F

Article 6 bis

Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un GHM issu des racines 04C02, 04C04, 06C03, 06C04, 06C07, 06C16, 07C09, 08C22, 08C24, 08C25, 08C27, 08C48, 08C52, 10C13, 11C02, 12C11, 13C03, 13C14, 13C15

Article Annexe V

PROCÉDURE D'ÉCHANTILLONNAGE Un sous ensemble homogène de bâtiments similaires induit que les bâtiments de ce sous-ensemble respectent l'ensemble des conditions suivantes : Dans chaque sous-ensemble, la taille de l'échantillon y est au moins égale à la racine

Article 585

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 61 > 61

Les fruits naturels et industriels, pendants par branches ou par racines au moment où l'usufruit est ouvert, appartiennent à l'usufruitier.

Article 6

Pour la campagne 1981-1982, le prix d'achat des alcools rectifiés extra-neutres de betteraves, racines, tubercules et tiges de plantes annuelles, des alcools de vin, de marc de raisin, des alcools de pomme ou de poire, de cidre ou de poiré et des alcools

Article 5

Pour la campagne 1983-1984, le prix d'achat des alcools rectifiés extra-neutres de betteraves, racines, tubercules et tiges de plantes annuelles, des alcools de vin, de marc de raisin, des alcools de pomme ou de poire, de cidre ou de poiré, et des alcools

Article 2

. - ex 0602 90 45 (boutures racinées et jeunes plants) ;

Article B (3)

Champ de production et racines certifiées indemnes de nématodes, bactérioses (en particulier Xanthomonas campestris pv manihotis) et de viroses. Réunion. Manioc (Manihot sp.): racines pour la consommation.

LEGIARTI000034479788

Autres avulsions de dents ou racines HBGD039 Avulsion de 1 dent ankylosée sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines HBGD002 Avulsion de 2 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines

Article 4

Le prix d'achat de l'alcool rectifié extra-neutre produit au cours de la campagne 1981-1982 dans la limite du contingent fixé par l'article 364 du code général des impôts et provenant de la distillation des racines, tubercules et tiges de plantes annuelles

Article Annexe I

Simpson Krameriaceae Ratanhia du Pérou racine Lagerstroemia speciosa (L.) Pers.

Article B

Ex 06.02 Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons ; blanc de champignons à l'exception des plantes d'aquarium) (1).

Article 8

Le coefficient " Kd " à appliquer est égal à l'inverse de la racine carrée de 1 plus le quart de la distance entre la limite extérieure des eaux territoriales et le point de la partie de la concession située sur le plateau continental ou dans la zone

Article D645-21-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 61 > 47

plantation en place avant le 31 juillet et l'année suivante, dans le cas d'utilisation de greffés-soudés ou de plants francs de pied ; b) L'année du greffage sur place ou du surgreffage réalisé avant le 31 juillet, dans le cas d'utilisation de plants racinés

Article B

Toutes origines (2) Ex 06.01 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur. Réunion.

Article B

Guadeloupe. 07.13 Légumes à cosses secs, écossés, môme décortiqués ou cassés Guyane, Martinique, Guadeloupe- Ex 07.14 Racines de manioc, d'arrow-root et de Salep, topinambours, patates douces et autres racines et tubercules similaires, à