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138 résultats pour « Rainbow »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

60794dd39ba5988459c48ae0

Cassation

17 novembre 2004

17 novembre 2004

Y... commandait et facturait les travaux au nom de Rainbow France et qu'il n'était pas contesté que M.

Source officielle

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Annonces BODACC1 654 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

S.A.R.L RAINBOW, LE DINER'S

SIREN 105665483Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

Cession sous acte authentique en date du 11/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Rue Georges Clémenceau 50400 Granville

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RAINBOW D'ASIE

SIREN 811375732Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RAINBOW

SIREN 880673736Greffe du Tribunal de Commerce de castres

30/06/2026

Voir →

Créations

RAINBOW HORIZON

SIREN 106407901Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RAINBOW

SIREN 920085594Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

25/06/2026

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 10

6a0feecfcdc6046d4788bc66

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Le 5 juillet 2012, elles ont conclu une « convention relative au FCP Rainbow Performance », visant à définir les conditions de la co-promotion et de la gestion du fonds commun de placement Rainbow Performance

Source officielle
CC

civ3

61372354cd58014677408593

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

d'assurances Commercial Union IARD, dont le siège est ..., 4 / de la société Forodiam, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 5 / de la compagnie d'assurances Rainbow

Source officielle
CC

civ3

6137213bcd580146773f2116

Cassation

20 juin 1990

20 juin 1990

Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Rainco construction, 7°/ l'entreprise Batibois, dont le siège est à Bettant (Ain), chemin de l'Etrat, 8

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c73

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

Mandataire Liquidateur de la SARL RAINBOW, Compagnie d'assurances MMA IARD, SARL RAINBOW, Mme Nathalie Z...divorcée A...INTERVENANTE VOLONTAIRE GS-iB travaux Grosse délivrée à la SELARL DAURIAC

Source officielle
CC

comm

613720d6cd580146773eed00

Cassation

14 mars 1989

14 mars 1989

le siège social est à Bordeaux (Gironde), 42, cours du Chapeau Rouge, en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit de la société anonyme RAINBOW

Source officielle
CC

civ1

61372167cd580146773f3767

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Y..., de Me Choucroy, avocat de la société Rainbow Concerts, les conclusions de M.

Source officielle
CA

7ème CH (PREMIER PDT)

6811ae9f81f47e994feb25b1

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Il indique que sur les huit trimestrialités, quatre ont été réglées et que la société RAINBOW reste à lui devoir la somme de 27 125 euros TTC.

Source officielle
TCOM

Référés

69e9c0b1cdc6046d47394c57

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2024R01413 DEMANDEUR SAS TORANN-FRANCE [Adresse 1] comparant par SCP TORIEL & Associés - Me Stéphanie LEMARCHAND-MOREAU [Adresse 2] PARIS DEFENDEUR SARL RAINBOW

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de St Martin

ORTA_2400002_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Vu : - la requête n°2400080 par laquelle la SARL Rainbow demande l'annulation de l'arrêté attaqué ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68e892fef271a402af33b7f0

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

- condamné la société Rainbow factory aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d358

Appel

26 novembre 2009

26 novembre 2009

Y..., associé de la SCI, à la société Rainbow investment & partners Ltd (société Rainbow), comme passée à un prix insuffisant en période suspecte, M.

Source officielle
CA

12e chambre

6035609436e7348875bb8347

Appel

3 mai 2016

3 mai 2016

la société OCM Oceans Corp et la société OCS Rainbow Corp demandent à la cour de : Recevant OCM Oceans Corp. et OCS Rainbow Corp. en leur appel, les y déclarant bien fondées INFIRMER le jugement entrepris

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34999cdc6046d47d7026c

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DU MARDI 7 OCTOBRE 2025 ROLE N° 2025L03237 GREFFE N° 2025J01163 JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE RAINBOW ET CIE SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66863cedb1dbbe3bae600208

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

GROUPE RAINBOW SANTE [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Gladys BEROSE (SELARL CJM ASSOCIES), avocat au barreau de la MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

668839f2342d338c20d31574

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

RAINBOW FACTORY, sollicitant notamment que le loyer du bail renouvelé au 1er octobre 2020 soit fixé à la somme annuelle en principal de 25.507 euros hors taxes et hors charges.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10467

Cassation

26 mai 2016

26 mai 2016

une solution technique à ses graves problèmes de fabrication que la société Socomec n'était pas en mesure de résoudre, ce afin de gagner la confiance de la société Rainbow qui représentait un important

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

69654694cdc6046d470f9d15

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

RAINBOW DEV immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 901 814 905, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Clémence LEROY-MAUBARET de la SCP D’AVOCATS

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00350

Cassation

7 mai 2019

7 mai 2019

__ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société OCM Oceans Corporation, 2°/ la société OCS Rainbows

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85ee9

Appel

14 février 2002

14 février 2002

Il affirme en outre n'avoir pas commis de faute dans l'octroi de facilités de caisse à la Société RAINBOW CONCERTS et conteste avoir effectué un virement du compte personnel des époux Z... sur celui de

Source officielle