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641 résultats pour « Raphael PAPIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

66fef962172da17169ec2634

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 13] [Localité 12] représentée par Maître Magali GUIGNARD de la SELARL 08H08 AVOCATS, Avocate au barreau d’ANGERS, substituée par Maître Raphael

Source officielle

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TJ

Référés

6866e3d2d33109fd079b53f1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

immatriculée au RCS de [Localité 18] sous le N° 533 489 480, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 11] représentée par Maître Raphael

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a97fb019a7f19a7830caca

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

situé [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal domiciliée en cette qualité audit siège, représentée par Me Stéphanie GAUTIER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 38, Me Raphael

Source officielle
TJ

Référés

66fef95d172da17169ec256e

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Thierry GUYARD de la SELARL 08H08 AVOCATS, Avocat au barreau D’ANGERS, substitué par Maître Raphael

Source officielle
TJ

Référés

6866e3d3d33109fd079b5409

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 20] [Localité 16] représenté par Maître Magali GUIGNARD de la SARL 08H08 AVOCATS, substituée par Maître Raphael

Source officielle
TJ

Référés

68e88ba73ea43407b9fbc8b7

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

domicilié en cette qualité audit siège, ès qualité d’assureur de la Société AGENCE 4BIS [Adresse 9] [Localité 28] représentée par Maître Jean-baptiste LEFEVRE de la SARL 08H08 AVOCATS, substitué par Maître Raphael

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

62d79ab371d9f5effbdf2977

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

AXA FRANCE VIE [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Philippe LANGLOIS de la SCP ACR AVOCATS, substitué par Me Audrey PAPIN, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et Me RIEFFEL, avocat plaidant

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

64b77f03d1e51905db2b1ce7

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

[A] [F] né le 4 Mai 1945 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Raphael PAPIN de la SELARL 08H08 AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a

Source officielle
CC

comm

61372489cd58014677416504

Cassation

17 janvier 2006

17 janvier 2006

Daniel et Raphaël de X... d'une société Daniel de X... et ses enfants, ayant le même objet social que la société Entreprise de Gryse, à une époque où Raphaël de X... était administrateur de celle-ci, détenteur

Source officielle
CC

cr

éboutés de leurs demandes, dans une procédure suiviec/Raphaël Z

61372545cd5801467741c60a

Cassation

7 juin 1993

7 juin 1993

général Jean X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, en date du 29 juin 1992, qui les a déboutés de leurs demandes, dans une procédure suivie contre Raphaël

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65d8f0c72a5ebf9472f114e0

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[J] [O] Mme [B] [Z] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Rachel HARZIC de l’AARPI CHOURAQUI - HARZIC - NIEUVIAERT AARPI - #P0058 représentée par Maître Rachel HARZIC de l’AARPI CHOURAQUI - HARZIC -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e6f

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

Raphaël a été victime incombe à 80 % à ce dernier et 20 % à la SNCF, ordonné une expertise pour évaluer le préjudice médical de M. X... Raphael, condamné la SNCF à payer à M. X...

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f38

Cassation

14 décembre 2005

14 décembre 2005

Vincent X..., né le 14 novembre 1970 à Nice (06), a été créée au mois de janvier 1980, et a son siège social sis boulevard du Cerceron, 83700 Saint-Raphaël, adresse à laquelle elle dispose d'une enseigne

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CC

cr

61372654cd58014677424b6f

Cassation

25 juin 2003

25 juin 2003

(ci-après désignée SCP), Artin Pascal X... a déposé plainte avec constitution de partie civile le 26 mars 1999, contre sa consoeur et associée, Rachel Y..., des chefs de "contrefaçon et falsification de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01374

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

N... et dix autres salariés, travaillant par cycles, de la société Emin Leydier, qui a pour activité la fabrique de papiers et de cartons ondulés, ont saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01375

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

en paiement de rappel de salaire et de dommages-intérêts ; que le syndicat CGT des papeteries Emin Leydier est intervenu à l'instance ; Sur le premier moyen : Attendu que les salariés et le syndicat

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CA

Pôle 4 - Chambre 7

679331c231df9338379d2695

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La SCI RAPHAEL ET LUCAS perdant le procès sera condamnée aux dépens.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

678ff37351b02779572a23a2

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Raphael BERGER de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES - #C0886 DEFENDEURS Mme [V] [S] demeurant à [Adresse 2] M.

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

68e94fe23ea43407b91050d2

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] ■ 1/1/2 resp profess du drt N° RG 24/08489 N° Portalis 352J-W-B7I-C5BDO DEMANDERESSE S.C.I. [3] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Raphael LALLIOT - #

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CC

cr

6137262dcd58014677423868

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

; qu'Alain D... lui a alors répondu " on peut peut-être faire les papiers " ; qu'Alain D... lui a alors répondu " on peut peut-être faire quelque chose pour elle " ; qu'il s'est ensuite présenté à son

Source officielle