Codes de loi français

Article 1

Le site " Forêts, pelouses, éboulis de la vallée du Rhoin et du Ravin d'Antheuil " désigné par l'arrêté du 29 octobre 2014 est fusionné dans le site " Pelouses et forêts calcicoles de la côte et arrière-côte de Beaune ".

Article D691-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 08 > 33

L'arrêté préfectoral précise, le cas échéant, les surfaces concernées par la mesure, la liste des couverts végétaux à maintenir et les règles relatives à leur entretien et à leur maintien ; “- entretien des abords des pentes d'encaissement des ravines

Article D693-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 08 > 34

L'arrêté préfectoral précise, le cas échéant, les surfaces concernées par la mesure, la liste des couverts végétaux à maintenir et les règles relatives à leur entretien et à leur maintien ; “- entretien des abords des pentes d'encaissement des ravines

Article 2

espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 10 avril 2015 portant désignation du site Natura 2000 " Forêt de ravin

Article R174-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 80

dans les limites du plan dressé pour les concessions ; – du cirque du Grand-Brûlé, pour la totalité de l'enclos du Volcan ; b) Aux pitons et aux mornes dans le tiers supérieur de leur hauteur ; 2° En ce qui concerne les versants des rivières, bras ou ravines

Article 1

forestiers, pelouses et marais des massifs de Moloy, la Bonière et Lamargelle " (ZSC FR2600958), " Massifs forestiers de Francheville, d'Is-sur-Tille et des Laverottes " (ZSC FR2600960), désignés chacun par arrêté du 29 octobre 2014, et le site " Forêt de ravin

Article L174-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 24 > 63

Le défrichement, l'exploitation et le pâturage sont interdits sur : 1° Les pentes d'encaissement des cirques et le sommet de ces mêmes pentes, ainsi que les pitons et les mornes ; 2° Les versants des rivières, bras ou ravines et de leurs affluents ; 3

Article ANNEXE V

Rivière des Pluies ; - bord supérieur ouest de la Rivière des Pluies entre la limite nord des lotissements "Les Zattes" et des "Lavandières" et le pont de la Rivière des Pluies (RN 102) ; - limite Sud du terrain communal du Cerf entre le CD 50 et la Ravine-du-Chaudron

Article ANNEXE II

rivière aux Herbes jusqu'à la limite ouest de la parcelle section AM n° 316 (exclue) ; - limite nord-est de la parcelle section AM n° 334 (incluse), puis allée Tony Blancourt, puis limite nord-est de la parcelle section AK n° 96 jusqu'à la rivière ravine

LEGIARTI000031499118

CODE COURS D'EAU TRONÇONS DE COURS D'EAU L2-001 Grande rivière à Goyaves, aval 1, sur une section centrale d'une longueur de 17 042 mètres située entre le pont de l'usine Bonne-Mère et l'un de ses affluents, la ravine Justin.

LEGIARTI000027942580

de Marnas DU_11_02 Eygues L1_519 Le ravin de Catourier DU_11_02 Eygues L1_517 Le ravin de Combe Lucette DU_11_02 Eygues L1_1174 Le ravin de Francagnole DU_11_02 Eygues L1_526 Le ravin de la Combe du Ranc DU

Article 1

Les sites " forêt et ravin de la vallée de l'Oussière en Morvan " (ZSC FR2600999) désigné par arrêté du 29 octobre 2014, " prairies marécageuses et paratourbeuses de la vallée de la Cure " (ZSC FR2600995) désigné par arrêté du 7 juin 2011, " ruisseaux

Article ANNEXE 15

La limite de la ZFU suit alors le chemin Lefaguyès vers le sud-ouest, jusqu'au carrefour avec la RD 47 (chemin de Ravine-Creuse) qu'elle suit vers le sud en direction de Ravine Creuse.

LEGIARTI000039240198

Lycée de la Mare carrée - microlycée de Sénart Sénart Collège Camille Claudel Villepinte Académie de Dijon Collège La Châtaigneraie Autun Collège Le Chapitre Chenôve Collège Anne Frank Montchanin Académie de La Réunion Collège Henri Matisse Ravine

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ravines Depuis la scierie Coichot, au-dessus de Ste-Praye, commune de Moy-en-Moutier, jusqu'à son embouchure dans la Meurthe. idem. idem.

Article Annexe 1

X X X X Chênaies pédonculées ou chênaies-charmaies subatlantiques et médio-européennes du Carpinion betuli 9160 X X Chênaies-charmaies du Galio-Carpinetum 9170 X Forêts de pentes, éboulis ou ravins

LEGIARTI000026790498

: [----0010] La Seine (Nogent-sur-Seine) BASSE VOULZIE F2220600 Ruisseau des Meances De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0010] La Seine BASSE VOULZIE F2326000 Ru du Dragon De la confluence avec le cours d'eau : la ravine

LEGIARTI000028325484

Blachière incluse jusqu'au torrent de Champanastaïs DU _ 12 _ 04 Ubaye L 2 _ 277 L'Ubayette de l'aval de la prise de Meyronne à la confluence avec l'Ubaye DU _ 13 _ 01 Affluents moyenne Durance aval L 2 _ 290 Le Jabron entre le ravin

LEGIARTI000027152458

compris bras de décharge Lisbourg Halluin LYS-DEULE-MARQUE E3510850 Laquette LYS-DEULE-MARQUE E3610750 Melde du Pas-de-Calais LYS-DEULE-MARQUE E3610800 Lauborne LYS-DEULE-MARQUE E3610820 Ruisseau du bois Fauchez du ravin

LEGIARTI000024599214

salarié, i travay la boutik, patron, planter, koifer, i aranj loto (mékanisien), kuizinié, shofer, journalist, i travay dan in lantrepriz (lantropriz), boulanjé, boushé, patisié, sharkitié - son environnement concret et immédiat - Rivyè, ma, ravin