Richard et Cie (la société Reau) a commercialisé pendant plusieurs années différentes boissons spiritueuses sous la dénomination initiale de "whisky" ; que, postérieurement à la publication du règlement

Sauveterre de Béarn (Pyrénées-atlantiques), rue du Temple, en cassation d'un arrêt rendu le 31 août 1989 par la cour d'appel de Pau (2ème chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Regal

Le contrat de travail a été transféré à la société Gérance de [Localité 4] à compter du 2 mai 2008, puis à la société Real Commercialisation le 29 juin 2012. 2.

[I] est devenu, à compter du 4 novembre 2010, président directeur général de la société anonyme Uffi Real Asset Management (la société Uffi Ream) moyennant une rémunération annuelle fixe de 200 000 euros

redressement judiciaire le 8 septembre 1997, alors que le compte courant présentait un solde débiteur ; que la banque Hervet ayant crédité le compte courant du montant des encaissements résultant des règlements

la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit : 1°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Gironde, dont le siège est Place de l'Europe, ..., 2°/ de la commune de la Réole

[I], journaliste salarié de ce journal (le journaliste), intitulé « Le Real Madrid et le Barça liés au docteur [C] ».

A..., ancien gérant de la société Hexagone, en nullité de l'acte de cession du fonds de commerce ; que, par acte du 20 avril 2001, la SCI Patcarimmo a vendu l'immeuble donné à bail à la SCI Real ;

de sécurité et n'aurait pas respecté les règles de sécurité en exposant son salarié à un risque anormalement aggravé ; que la cour d'appel a cependant relevé que M.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 juillet 2019), la société Burger Real Estate finance (la société BREF), qui a pour dirigeant M.

La société Idra Real est intervenue volontairement à la procédure.

Z... avait fait valoir, d'une part, que la jouissance du lot n 8 avait toujours compris le rez-de-chaussée et son sous-sol reliés par une communication directe et particulière au moyen d'un escalier de

lesquelles le GAN faisait valoir que la société FMA l'avait avisé du sinistre, lui avait transmis la plainte en vol et le procès-verbal de découverte du véhicule, avait désigné un expert et demandé le réglement

Real Estate Asset Management aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Ream Real Estate Asset Management et la condamne à payer à la société N... & S

VB Real Estate de ses demandes dirigées contre la société Compagnie des immeubles parisiens ; Aux motifs propres que " les moyens développés par la société VB Real Estate au soutien de son appel ne

qu'il n'y a eu aucun témoin direct des faits; que la protection censée empêcher l'accès aux éléments mobiles de la machine était constituée par un bracelet de cuir attaché au poignet de l'opérateur et relié

Toutefois, la société S&K Real Estate [?]

sévère non maîtrisé résultant d'une auto-contamination interne d'origine digestive, la cause ultime du décès le 18 novembre 1998 étant liée à une insuffisance polyviscérale : cardiaque, respiratoire, rénale

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 28 MAI 2026 La société Rea

TOURMALINE REAL ESTATE C/ S.A.S.