Codes de loi français

Article 31

Mesure des teneurs moyennes : La détermination de la teneur moyenne d'une section peut être remplacée par une mesure grisoumétrique ou télégrisoumétrique en un point de la section où règne une teneur au moins égale à la teneur moyenne.

Article 214-2.15

locaux de travail doit être adéquate pour l'organisme humain pendant le temps de travail, compte tenu des méthodes de travail appliquées, des contraintes physiques imposées aux travailleurs et des conditions météorologiques régnant ou susceptibles de régner

Article 4

communes suivantes : Les Ardillats, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais, Cenves, Cercié, Charentay, Chénas, Chiroubles, Corcelles-en-Beaujolais, Dracé, Emeringes, Fleurie, Juliénas, Jullié, Lancié, Lantignié, Marchampt, Odenas, Quincié-en-Beaujolais, Régnié-Durette

LEGIARTI000030250388

COULEUR ACIDITÉ INTENSITÉ COLORANTE INDICE Comité régional Bourgogne Brouilly Rouge 20 Chénas Rouge 20 Chiroubles Rouge 20 Côte de Brouilly Rouge 20 Fleurie Rouge 20 Juliénas Rouge 20 Morgon Rouge 20 Moulin-à-Vent Rouge 20 Régnié

LEGIARTI000025541880

Commune de Blacé Commune de Fleurie Commune Régnié-Durette Commune Saint-Etienne-la-Varenne Commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais Commune de Theizé

Article 233-3.05

Lorsque les ballasts sont disposés à l'extérieur de la coque résistante et constitués de capacités rigides, leur échantillonnage en pression intérieure doit être déterminé pour résister à l'application de la pression hydrostatique qui règne au niveau

Article Annexe III

..) des locaux où le public a accès ; Afin d'éliminer les principales causes d'incendie, entretenez et faites vérifier régulièrement par des techniciens qualifiés les différentes installations techniques (électricité, gaz, chauffage...) et faites régner

LEGIARTI000021010632

climat R 57 Côte de Brouilly R 57 Côte de Brouilly + climat R 57 Fleurie R 57 Fleurie + climat R 57 Juliénas R 57 Juliénas + climat R 57 Morgon R 57 Morgon + climat R 57 Moulin-à-Vent R 57 Moulin-à-Vent + climat R 57 Régnié

Article Annexe 1

Mairie de Regnié-Durette, 69430 Regnié-Durette. 10250 4 mars 2008 CUMA Energie Bois de Chartreuse.

Article B

B. - Liste complémentaire des organismes nuisibles dont l'introduction est interdite dans les départements d'outre-mer a) Organismes vivants du règne animal, à tous les stades de leur développement ORGANISMES INTERDITS OBJET DE LA CONTAMINATION

LEGIARTI000030253823

commune ou villages) B 70 Beaujolais supérieur R 57 Beaujolais R 57 Beaujolais Rs 57 Beaujolais B 70 Brouilly R 57 Chénas R 57 Chiroubles R 57 Côte de Brouilly R 57 Fleurie R 57 Juliénas R 57 Morgon R 57 Moulin-à-Vent R 57 Régnié

LEGIARTI000025671448

BEAUJOLAIS Villages Rs 57 BEAUJOLAIS Villages B 70 BROUILLY R 57 CHENAS R 57 CHIROUBLES R 57 CÔTE DE BROUILLY R 57 FLEURIE R 57 JULIÉNAS R 57 MORGON R 57 MOULIN-À-VENT R 57 RÉGNIÉ

Article Annexe

Il (elle) fait preuve de capacités relationnelles et veille à l'ambiance qui règne dans le véhicule. Le conducteur (la conductrice) peut être confronté (e) à des situations relationnelles difficiles.

Article B

B. - Liste complémentaire des organismes nuisibles dont l'introduction est interdite dans les départements d'outre-mer s'ils se présentent sur certains végétaux et produits végétaux a) Organismes vivants du règne animal, à tous les stades de leur développement

LEGIARTI000023732832

Lacenas, Lachassagne, Lancié, Lantignié, Légny, Létra, Liergues, Limas, Lozanne, Lucenay, Marchampt, Marcy, Moiré, Montmelas-Saint-Sorlin, Morancé, Nuelles, Odenas, Oingt, Les Olmes, Le Perréon, Pommiers, Pouilly-le-Monial, Quincié-en-Beaujolais, Régnié-Durette

Article Annexe II

Les lignes directrices pour les températures sont précisées en section B-1 ; c) Les animaux ne doivent pas être maintenus dans des aires extérieures s'il y règne des conditions climatiques potentiellement préjudiciables. 2.2.

Article Annexe

rosés non primeurs, vins blancs). 14,17 meq/l ― 3 ― ― ― ― ― ― ― ― Beaujolais, Beaujolais Villages, Beaujolais + nom de commune (vins rouges non primeurs) Brouilly, Chénas, Chiroubles, Côte de Brouilly, Fleurie, Juliénas, Morgon, Moulin à Vent, Régnié

Article Annexe

nom de commune (vins rosés non primeurs). 14,16 meq/l ― 4 ― ― ― ― ― ― ― Beaujolais, Beaujolais supérieur, Beaujolais Villages, Beaujolais + nom de commune, Brouilly, Chénas, Chiroubles, Côte de Brouilly, Fleurie, Juliénas, Morgon, Moulin à Vent, Régnié

Article Annexe I

commune ou villages B 68 Beaujolais supérieur R 52 Beaujolais R 52 Beaujolais Rs 52 Beaujolais B 70 Brouilly R 52 Chénas R 52 Chiroubles R 52 Côte de Brouilly R 52 Fleurie R 52 Juliénas R 52 Morgon R 52 Moulin-à-Vent R 52 Régnié

Article Annexe I

Beaujolais Supérieur R 52 Beaujolais Villages R 52 Beaujolais Villages Rs 52 Beaujolais Villages B 68 Brouilly R 52 Chenas R 52 Chiroubles R 52 Côte de Brouilly R 52 Fleurie R 52 Julienas R 52 Morgon R 52 Moulin à Vent R 52 Régnié