CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
SPRE de sa demande de condamnation solidaire dirigéec/Monsieu
687005d3b8daa57c7f66a900
4 juillet 2025
[N] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Richard HARROSCH, avocat au barreau de PARIS - #G0176 Monsieur [P] [B] [L] [V] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Richard HARROSCH, avocat au
Page 1 sur 6
Chambre des référés
69d02df4cdc6046d4707d1f7
3 avril 2026
Greffière lors des débats à l’audience du 13 mars 2026 et de Kimberley PAQUETE-JUNIOR, greffière lors du prononcé, ENTRE : E.U.R.L [K] [L], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Richard
Procédures collectives
69de0cffcdc6046d472f7ab4
6 octobre 2025
[H] [U], gérant de la SARL MAISON ET CLOTURE, assisté de Me Richard HARROSCH, avocat Attendu que le représentant du personnel a comparu en la personne de M.
69de0db6cdc6046d472f88fd
[Q] [M], président de la SASU AEG EXPANSION, elle-même présidente de la SAS [B] [M], assisté de Me Richard HARROSCH, avocat, Attendu que le représentant du personnel n'a pas comparu, Attendu qu'il résulte
Pôle 6 - Chambre 12
6163d00574df0e9c0194f8f6
11 septembre 2009
APPELANT Monsieur [G] [J] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Richard HARROSCH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0176 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007/015316
contentieux - première chambre
69bcae87cdc6046d474606aa
3 avril 2025
lors du prononcé DEMANDEUR(S) SASU AGI [Adresse 1] comparant par Me Jules CONCAS [Adresse 2] et par Me Johana AGUILERA [Adresse 3] DEFENDEUR(S) SARL LORRAINE BATIMENT [Adresse 4] Représenté par Me Richard
1ère chambre 1ère section
6163a7a09e14e201140bd764
24 juin 2010
rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [T] [B] née [S] le 25 Mars 1967 à [Localité 5] (Algérie) [Adresse 1] représentée par la SCP GAS - N° du dossier 20090565 Rep/assistant : Me Richard
16e chambre
6033b4cf40fb9e684c97bd1b
20 avril 2017
naissance 1] 1957 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Française [Adresse 2] Représentant : Me Milena KALITYNSKI, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 278 Représentant : Me Richard
Pôle 2 - Chambre 2
6162558abfc8340a0e74b84f
2 mai 2014
Instance de PARIS - RG n° 11/12780 APPELANTE Madame [X] [M] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 Assistée par Maître Richard
69d56012cdc6046d47712483
7 avril 2026
vice-présidente, assistée de Sarah TREBOSC, Greffière lors des débats et de Cécile CANDAS, Greffier lors du prononcé ; ENTRE : EURL [W] [V], dont le siège social est sis [Adresse 1], représentée par Me Richard
Chambre procédure écrite
67ec4a96dd062d9f810e7197
1 avril 2025
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Me Frédéric GUILLEMARD, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 39 Assistée de Me Richard
67820935fa7a008e5409f402
10 janvier 2025
CAPSOLEIL [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Richard HARROSCH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0176 substitué par Me Johan ZENOU, avocat au barreau de PARIS, toque : E1821 CPAM 93 -
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100229
28 février 2018
Hascher, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de Mme X..., de Me A...
soc
613721f8cd580146773f9215
20 janvier 1994
Hamouche X..., demeurant Village M'Hazir, commune Saharidj M'Chedallah W 10 000 Bouira (Algérie), en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1991 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit
ECLI:FR:CCASS:2023:C110356
17 mai 2023
Hascher, conseiller, les observations écrites de la SCP Richard, avocat de Mme [I], de la SARL Ortscheidt, avocat de la société Barclay Pharmaceuticals Limited, après débats en l'audience publique du 28
ECLI:FR:CCASS:2023:C110769
29 novembre 2023
Hascher, conseiller, les observations écrites de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de la société Hair Clinic Treatment Limited, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société
ECLI:FR:CCASS:2023:C110106
1 février 2023
Hascher, conseiller, les observations écrites de la SCP Richard, avocat de la société MDB, de la SCP Duhamel, Rameix, Gury, Maitre, avocat des sociétés Nautic avenue et Allianz IARD, de la SCP Thouin-Palat
ECLI:FR:CCASS:2022:C110706
9 novembre 2022
Hascher, conseiller, les observations écrites de la SCP Richard, avocat de M. [U], après débats en l'audience publique du 13 septembre 2022 où étaient présents M. Chauvin, président, M.
ECLI:FR:CCASS:2023:C110577
12 juillet 2023
Sur le rapport de Mme Kloda, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Richard, avocat de la société Interfimo, de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Le
ECLI:FR:CCASS:2021:C110724
13 octobre 2021
Hascher, conseiller, les observations écrites de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M. [D], après débats en l'audience publique du 6 juillet 2021 où étaient présents M.