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564 résultats pour « Ringue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613723ebcd5801467740fe70

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

André X..., demeurant ..., pris en sa qualité de président du conseil d'administration de la société anonyme Champagne Ringer, en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1998 par la cour d'appel de

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00844

Cassation

29 juin 2021

29 juin 2021

L'arbitre, constatant l'immobilité du boxeur après un comptage, a fait appel au médecin de ring, le docteur [U] [C]. 3.

Source officielle
CC

cr

6137257ecd5801467741e3fb

Cassation

26 juillet 1994

26 juillet 1994

Ringo, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, en date du 27 avril 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol en réunion, destructions et dégradations

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69cf6ab5cdc6046d47f4aee3

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

RINKU DESIGN C/ S.C.I.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6a1f26b2cdc6046d47ddd9f4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

MMA IARD dont le siège social est sis 10 boulevard Alexandre Oyon - 72030 LE MANS prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Caroline RANIERI de la SELARL RINGLE ROY & ASSOCIES

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007619814

Admin. suprême

6 janvier 1984

6 janvier 1984

ALBERT RINGO Z...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210150

Cassation

27 février 2020

27 février 2020

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société du Ring aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société du Ring

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2601750_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 février 2026, la SAS Rinku Design, représentée par Me Carillo, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6610e5e874ef9f00086f6588

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

€, - condamner la Société RING SARL à la somme de 13.696,08 € un préjudice du fait du comportement frauduleux de son employeur, - condamner la Société RING SARL à la somme de 13.696,08 € au titre du

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3c5fdcdc6046d47b79671

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2025F01058 - 2518400029/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 03/07/2025 JUGEMENT ARRETANT LE PLAN DE SAUVEGARDE Numéro de Procédure collective : 2024RJ387 La SAS BOARDING RING Numéro de rôle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2601346_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 janvier 2026, la SAS Rinku Design, représentée par Me Carillo, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2406930_20240730

Administratif

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Pour la rentrée 2024, l'académie a orienté sa fille au collège Louis Leprince Ringuer, à La-Fare-Les-Oliviers.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2406932_20240730

Administratif

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Pour la rentrée 2024, l'académie a orienté sa fille au collège Louis Leprince Ringuer, à La-Fare-Les-Oliviers.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2601276_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 janvier 2026, la société Rinku Design, représentée par Me Carillo, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-2 du

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10081

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

roulés, d'autre part l'incapacité pour la société PCI de produire des rings roulés à un prix inférieur à celui des rings conventionnels ; qu'ainsi que l'a relevé à juste titre le tribunal, il est constant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2308241_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 juillet 2023, la société Ring Automotive Ltd, représentée par Mes Moreno et Quéré, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9

Source officielle
CA

Référés du PP

6809c7505f55848ebdc1a061

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Stéphan Spagnolo, en sa qualité de mandataire liquidateur de l'association « Le Nouveau Ring », de sa demande d`annulation du bail conclu le 27 mai 2016 avec la S.C.I.

Source officielle
CC

comm

6079d6749ba5988459c5b328

Cassation

16 novembre 1970

16 novembre 1970

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA SOCIETE RINGIER ET CIE AYANT RECLAME LA RESTITUTION DE TAXES A L'IMPORTATION PAR ELLE VERSEES A L'ADMINISTRATION DES DOUANES DU 11 JUILLET 1962 AU 30 NOVEMBRE 1965

Source officielle
CC

comm

613723aacd5801467740ca98

Cassation

9 janvier 2001

9 janvier 2001

André A..., demeurant ..., 2 / de Mme Annie F..., épouse A..., demeurant ..., 3 / de Mme Marie-Léa A..., épouse E..., demeurant ..., 4 / de la société Champagne Ringer, société anonyme, dont le

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C211255

Cassation

11 décembre 2025

11 décembre 2025

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 DÉCEMBRE 2025 La société du Ring

Source officielle