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3 687 résultats pour « Rizzi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725f7cd58014677421e73

Cassation

7 septembre 1999

7 septembre 1999

Can X..., que celles-ci s'apparentaient davantage en une opération de prêt de main-d'oeuvre qu'en un contrat de sous-traitance ; que, quelle que fût la nature des relations contractuelles entre Riza

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

PHARMACIE COUTIN-RIZZITELLI

SIREN 909911976Greffe du Tribunal de Commerce de gap

02/07/2026

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Créations

RIZZI, Clément, Joseph, Marcel

SIREN 910248921Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

30/06/2026

Voir →

Créations

RIZZI, Kévin

SIREN 908610983Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

23/06/2026

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE D'AVOCATS SYLVIA RIZZI

SIREN 439424870Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

23/06/2026

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Modifications diverses

RIZZI, Stéphanie, Françoise, RIZZI

SIREN 853044220Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

17/06/2026

Voir →

CC

soc

613722f4cd58014677403a5a

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nina Ricci, société à responsabilité limitée dont le siège est ...,

Source officielle
CC

soc

61372442cd58014677414003

Cassation

14 janvier 2004

14 janvier 2004

X..., employé depuis 1983 par la société Nina Ricci en qualité de représentant et passé en 1990 au service de la société Nina Ricci parfums, a été licencié le 14 décembre 1998 par cette dernière, pour

Source officielle
CC

soc

6137249ccd58014677416e89

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

X..., engagé le 16 septembre 1996 par la société Nina Ricci en qualité d'adjoint au chef de service informatique, a été promu chef de service le 1er juillet 1997, qu'il a été licencié pour faute grave

Source officielle
CC

soc

61372431cd58014677413670

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

X... engagé par la société Nina Ricci parfums en 1980 et occupant les fonctions de directeur des ventes d'accessoires à l'exportation a été licencié pour faute grave par lettre du 21 juillet 2000 ;

Source officielle
CC

soc

613723cdcd5801467740e574

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parfums Nina Ricci, venant aux droits de la société CLNR, société anonyme

Source officielle
CC

civ1

61372405cd58014677411397

Cassation

28 janvier 2003

28 janvier 2003

X... fait grief à la cour d'appel d'avoir ainsi statué, alors qu'il faisait état d'un rapport de contre-expertise établi à sa demande par Mme de Ricci d'Arnoux, qui estimait que "la signature de l'acte

Source officielle
CC

soc

6137240dcd58014677411998

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

X... de s'être approprié huit gâteaux de riz et deux plaquettes de beurre d'un poids d'un kilogramme, le tout représentant une valeur inférieure à cent francs et expressément qualifiée de "relativement

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00710

Cassation

2 octobre 2019

2 octobre 2019

cassation (chambre commerciale, financière et économique, 8 mars 2016, pourvoi n° 14-25.718), que la société Cosmetics Perfumes Services (la société CPS) s'est vu confier par la société Parfums Nina Ricci

Source officielle
CC

cr

6137267dcd58014677425f63

Cassation

19 novembre 2002

19 novembre 2002

aux motifs propres et adoptés que les plants détruits étaient expérimentés dans une serre de confinement et non disséminés dans la nature ; que, s'agissant de l'expérience portant sur 1 440 plants de riz

Source officielle
CC

comm

6079d3f09ba5988459c59ddd

Cassation

28 septembre 2004

28 septembre 2004

dénommée "thaï flagrant broken rice" ; que cette importation s'est vu appliquer le prélèvement à l'importation institué par un règlement communautaire au taux applicable pour les brisures de riz ; que

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comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00232

Cassation

8 mars 2016

8 mars 2016

la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Cosmetics Perfumes Services (la société CPS), aujourd'hui dénommée Arts et Fragrance Services, s'est vue confier par la société Parfums Nina Ricci

Source officielle
CC

comm

613723d6cd5801467740ecce

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

sous cette marque par le titulaire ou avec son consentement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Nina A..., titulaire des marques nominatives "Nina A...", "L'Air du temps" , "le teint Ricci-Nina

Source officielle
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soc

613722a6cd580146773ffa25

Cassation

22 février 1996

22 février 1996

X..., mandataire liquidateur des établissements Ribis, demeurant ..., 2 / du Garp, dont le siège est ..., 3 / des Etablissements Ribis, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR

Source officielle
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comm

61372666cd5801467742540c

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Bory d'Arnex, 92210 Saint-Cloud, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1996 par la cour d'appel de Paris (3ème chambre, section C), au profit : 1 / de la banque X..., 2 / de Mme Laurence Riffier

Source officielle
?

ADLC

ADLC:23-DCC-36

droit de la concurrence

21 février 2023

21 février 2023

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Riri par le groupe Oerlikon

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

613721a3cd580146773f57f4

Cassation

9 avril 1992

9 avril 1992

reprises Mme De Y... dérober de la nourriture, d'autre part, que dans la nuit qui avait suivi la plainte de l'employeur, la salariée s'était débarassée de nombreux sacs, qu'enfin une grande quantité de riz

Source officielle
CC

civ3

61372164cd580146773f35d4

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nina Ricci, société à responsabilité limitée, dont le siège est

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CC

cr

6079a8d29ba5988459c4f088

Cassation

4 février 2004

4 février 2004

en herbe" (couverture bleue) et "Le riz en herbe janvier 1996" conduit à retrouver précisément l'indication des dates de ses voyages, notamment :[* "Le riz en herbe", 27 mars départ pour la Thaïlande

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423a62

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

GUERLAIN, - la société PARFUMS CHRISTIAN DIOR, - la société PARFUMS GIVENCHY, - la société KENZO, - la société KENZO PARFUMS, - la société PARFUMS ROCHAS, - la société PARFUMS NINA RICCI

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