Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

14 résultats pour « Robbes »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe Tableau I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 40

Code de l'organisation judiciaire

Présidents de chambre de la Cour de cassation AUDIENCE ROBE SIMARRE ÉPITOGE CEINTURE TOQUE CRAVATE Conseillers de la Cour de cassation AUDIENCE ROBE SIMARRE ÉPITOGE CEINTURE TOQUE CRAVATE

Article R112-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 71 > 50

Code des juridictions financières

Le premier président, les présidents de chambre et le procureur général portent la robe de velours noir avec hermine.

Article R721-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 27 > 00

Code de commerce

Les costumes des membres du tribunal de commerce sont définis ainsi qu'il suit : a) Robe : noire à grandes manches avec revers de velours (pour le président du tribunal de commerce de Paris, lors des audiences solennelles et cérémonies publiques : robe

Article R553-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 68 > 03

Code de l'organisation judiciaire

Les costumes du greffier du tribunal mixte de commerce mentionné aux articles R. 553-6 et R. 553-10 sont définis ainsi qu'il suit : 1° Greffier nommé en application de l'article R. 553-6 : robe noire à grandes manches avec revers de velours, simarre de

Article 9

—

Les réservoirs contenant du pétrole brut font l'objet d'un revêtement interne anti-corrosion sur le fond et sur une hauteur de robe de 0,6 mètre à partir du fond.

Article 10

—

La distance horizontale entre un nouveau réservoir et les autres réservoirs, situés dans la même rétention, mesurée de robe à robe (calorifuge non compris), respecte les distances minimales suivantes : DIAMÈTRE DU RÉSERVOIR CATÉGORIE DE LIQUIDE

Article R272-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 61 > 13

Code des juridictions financières

Elles sont présidées par le président de la chambre et réunissent tous les magistrats, en robe de cérémonie noire.

Article ANNEXE

—

D'ANNÉES de services effectifs dans une ou plusieurs juridictions de l'ordre judiciaire, dont doivent justifier en cette qualité les personnes mentionnées au deuxième alinéa de l'article 7 pour bénéficier de l'indemnité de renouvellement de robe

Article 1

—

lorsqu'elles sont offertes : - en blanchisserie : - drap blanc ; - drap couleur ; - drap housse ; - chemise homme ; - linge au poids lavé, non séché, par 4 kg minimum, le kilogramme ; - pour le nettoyage à sec : - pantalon homme et dame ; - veste ; - jupe ; - robe

Article Annexe I

—

Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO nº 0128 du 05/06/2015, texte nº 12 Aw : surface de robe au contact du liquide contenu dans le réservoir, en mètres carrés (avec une hauteur plafonnée à 9 mètres).

Article 26

—

Ce dispositif de fermeture est en acier, tant pour le corps que pour l'organe d'obturation, et se situe au plus près de la robe du réservoir tout en permettant l'exploitation et la maintenance courante.

Article ANNEXE 1

—

Contrat de famille d'accueil C'est un contrat mentionnant les caractéristiques du chiot : nom, date de naissance, sexe, robe, identification, signé par le responsable du centre et le tuteur.

Article Annexe I

—

à la coque, mollets, durs Cuire des pâtes et du riz à grand mouillement Griller des darnes et des tronçons Cuire des légumes à l'anglaise Cuire du riz à court mouillement Griller des viandes rouges Cuire des pommes de terre en robe

Article TABLEAU A

—

Garde-robes inodores (Fabricant et marchand de). Gibernes (Fabricant de), pour son compte. Glace ; eau congelée (Marchand de). Globes terrestres et célestes (Fabricant et marchand de). Gommeur d'étoffes. Graine de m ou Larde blanche (Marchand de).