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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
60372a2ce2a920053f0d7dc7
27 mai 2015
27 mai 2015
Madame [K] [M] épouse [L] née le [Date naissance 3] 1939 à [Localité 3] Madame [A] [L] née le [Date naissance 1] 1962 Demeurant ensemble [Adresse 1] [Adresse 3] Représentés et assistés par Me Robert
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865d2
23 janvier 2003
23 janvier 2003
Représentée par Mes CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Me ANTON, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES Société S., Représentée par Mes COCHEME-KRAUT-REISENTHEL, avoués à la Cour Assistée de Me Robert
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6035ef6c462599553cd3ebf4
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Représentée par Me Philippe TALLEUX, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Camille WATTIEZ INTIMÉE SCI SAMY ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Robert
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163de17e9a173d6d859cbea
25 mai 2010
25 mai 2010
] [Localité 5] Monsieur [E] [G] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 10] demeurant [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistés de Maître Robert
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
615e0e7dc25a97f0381f5728
20 novembre 2014
20 novembre 2014
: [Adresse 3] Représentée par Me Isabelle MERVAILLE-GUEMGHAR, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE SAS CUIR CORRUGATED MACHINERY - CCM ayant son siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Robert
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162fdeb3ebbdffcbea6aa12
18 janvier 2012
18 janvier 2012
social [Adresse 1] [Localité 4] représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour Assistée de Maître DOMNESQUE, avocat substituant Maître Robert
Source officielle1ère chambre civile
6163bcbb3dccc95e64c14346
22 février 2010
22 février 2010
décision attaquée en date du 09 mars 2006, enregistrée sous le n° 04/00495 APPELANTE : SARL CARAIBES D'AMÉNAGEMENT FONCIER (SCAF) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Robert
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0d6
28 mars 2008
28 mars 2008
Représenté par Me Robert LEPOUTRE (avocat au barreau de LILLE) substitué par Me MOULIN INTIME : - M. Francis Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ad6
20 octobre 2005
20 octobre 2005
Z... né le 10 Mai 1950 à AMIENS (80000)demeurant ... représenté par la SCP COCHEME-KRAUT, avoués à la Courassisté de Me Robert LEPOUTRE, avocat au barreau de LILLE APPELANT INCIDENT Monsieur Jean-Louis
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
616359da1416be03751aa433
16 juin 2011
16 juin 2011
Renvoi après cassation DEMANDERESSE : Société KARMEZ BELGIUM BVBA prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] mais ayant domicile élu chez Maîtres LEPOUTRE
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616361cac983b818eb76d24f
21 octobre 2010
21 octobre 2010
directoire et conseil de surveillance prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] Représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me Robert
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
616294d7db5ccebfe3f3a66e
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Me Fabrice VINCHANT, avocat au barreau d'ARRAS INTIMÉES Madame [T] [D] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 11] Demeurant [Adresse 5] [Localité 6] (BELGIQUE) représentée par Me Robert
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
635236948c924eadffcc471e
20 octobre 2022
20 octobre 2022
ayant son siège social [Adresse 27] [Localité 19] -assignée en intervention forcée- représentée et assistée de Me Vincent Domnesque, avocat au barreau de Lille, constitué aux lieu et place de Me Robert
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162b8d8efb73d2e55750f82
17 janvier 2013
17 janvier 2013
son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marie-helene LAURENT (avocat au barreau de DOUAI) constituée aux lieu et place de la SCP THERY-LAURENT, anciens avoués Assistée de Me Robert
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163bcba3dccc95e64c14345
1 juillet 2010
1 juillet 2010
Madame [V] [Z] [U] épouse [M] née le [Date naissance 9] 1963 à [Localité 20] demeurant ensemble [Adresse 21] [Localité 1] représentés par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistés de Maître Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2dd
5 mai 2008
5 mai 2008
LE CERCLE 89 rue de la Croisette 51460 COURTISOLS COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître LEPOUTRE Robert avocat,
Source officiellesoc
6137214acd580146773f28d4
6 décembre 1990
6 décembre 1990
Robert X..., 2°) M.
Source officiellecr
61372534cd5801467741bd8c
27 juin 1989
27 juin 1989
et BOUTET, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...
Source officielleciv3
à garantie envers l'acquéreur, ont un intérêt à agirc/Robert A
613720e4cd580146773ef45a
28 juin 1989
28 juin 1989
André A..., de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat des époux Robert A..., les conclusions de M.
Source officiellecr
6079a8089ba5988459c4b9f2
27 octobre 1981
27 octobre 1981
MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE PREMIER MOYEN DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 191, 193, 200 ET 216 DU CODE DE PROCEDURE PENALE ; EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE PORTE QU'IL A ETE RENDU PAR MM ROBERT
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