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669 résultats pour « Robinsohn »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137242bcd58014677413271

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

Robinson aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de la commune du Y...

Source officielle

Page 1 sur 34

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00389

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 mai 2019), la société Ch Robinson a confié à la société CMA CGM le déplacement du port [Localité 1] (Afrique du Sud) à celui de [Localité 2] (Emirats Arabes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100016

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

société Robinson a pu transmettre aux futurs locataires, ce qui est corroboré par le courriel du 26 septembre 2013 dont il ressort que la SC Robinson leur a donné comme information au titre de « l'impôt

Source officielle
CC

civ2

61372273cd580146773fd298

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

Daniel X..., demeurant ... au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 6 février 1995 par le tribunal d'instance d'Antony, en matière électorale, le concernant ; LA COUR

Source officielle
CC

civ2

61372274cd580146773fd352

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

Raymond X..., demeurant ... au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 6 février 1995 par le tribunal d'instance d'Antony, en matière électorale, le concernant ; LA COUR

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00401

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

[F], et de la société Pm planet, de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société Conseil et assistance technique aux projets, de la société D&T group, de la société Robinson technologies, de la société

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd97f01d981706d9f851bdb

Appel

22 janvier 2020

22 janvier 2020

de sa demande en paiement à l'encontre des sociétés REVOLUTIONS PER MINUTE 77 et DIRECT VO, - DEBOUTE la société ROBINSON de sa demande de dommages et intérêts, - CONDAMNE la société ROBINSON aux dépens

Source officielle
CC

cr

613726a5cd58014677427596

Cassation

12 septembre 2007

12 septembre 2007

qui lui était attribué ; que le premier appel n'avait duré qu'une seconde et le suivant trente-quatre secondes ; que ces deux appels avaient activé la borne téléphonique numéro 5996 du Plessis-Robinson

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

69d95d0acdc6046d47cf8f33

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[H] à 85%, Condamne la SELARL architecture Robinson & associés, in solidum avec la MAF, à relever et garantir M.

Source officielle
CC

comm

613724bdcd58014677417f8c

Cassation

3 octobre 2006

3 octobre 2006

Gian Carlo X... avait reconnu lors d'une enquête de police que le loyer de son pavillon au Plessis-Robinson avait été réglé le 15 mars 2002 par la société MCA, pour une somme de 2 186,74 euros", cependant

Source officielle
CC

civ1

613724a6cd580146774173ed

Cassation

28 juin 2005

28 juin 2005

selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 9 juillet 2003), que la direction immobilière d'Electricité de France (EDF) a décidé de reprendre les locaux dont elle était propriétaire, au Plessis-Robinson

Source officielle
CC

cr

6137267dcd58014677425fc5

Cassation

21 janvier 1998

21 janvier 1998

Robert Cardon, conseiller à la cour d'appel de Rouen, président, de Mme Emmanuelle Robinson, juge des enfants au tribunal de grande instance d'Evreux et de M.

Source officielle
CC

cr

613725decd58014677421210

Cassation

18 septembre 2001

18 septembre 2001

a cité directement Y... devant le tribunal correctionnel du chef d'injure publique envers un particulier à raison de propos tenus, le 20 mai 1999 lors d'une séance du conseil municipal du Plessis-Robinson

Source officielle
CC

comm

61372345cd58014677407957

Cassation

16 février 1999

16 février 1999

été gérant de la société dès sa création le 31 décembre 1985 jusqu'à sa démission le 7 juin 1989, à 10 ans d'interdiction de diriger tout en lui permettant de continuer à diriger la société anonyme Robinson

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fdaf8b42feaa88c9fb63c0d

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

La société CH ROBINSON a émis le 30 avril une note de crédit de 29 000 USD 00 en faveur de la société JORDANIAN GULF TRADING.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01051

Cassation

6 décembre 2016

6 décembre 2016

agents de l'administration fiscale, agissant sur autorisation du juge des libertés et de la détention, ont procédé à une visite et des saisies dans des locaux sis, d'une part, au Plessis-Robinson

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01206

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

perspective de la suppression annoncée de son poste pour motif économique et de la mise en place d'un plan de sauvegarde de l'emploi, une proposition de reclassement envisagée sur le site du Plessis-Robinson

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171925

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

enregistré à son secrétariat le 20 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de L'Haÿ-les-Roses à sa demande de communication de l'arrêté municipal relatif à l'aménagement du rond-point du Petit Robinson

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0112DEC002816015

Admin. suprême

12 janvier 2016

12 janvier 2016

(ii)     Mr Robinson 57.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164631

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

Lycée Montesquieu du Plessis-Robinson — Copie de l'intégralité de la fiche de renseignements, relative à la vie scolaire, de sa fille Stacy X, scolarisée en classe de 1GA2.

Résumé IA — à vérifier