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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-7
68eddabcc8f5ccbb77339a85
13 octobre 2025
13 octobre 2025
d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 4] [Localité 2] N° RG 25/05913 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO2II Chambre 1-7 Ordonnance n° 2025/M184 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [L] [R] épouse [J] Représentant : Me Rose
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2104626_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 août 2021, Mme C D, représentée par Me Rose Mba-N.Kamagne, avocate au Barreau de Nice : - doit être regardée comme demandant au tribunal
Source officielleChambre 1-7
6879d86c65b5a3ab8ca54f90
23 janvier 2025
23 janvier 2025
G] [J] [G] C/ [D] [T] épouse [T] [R] [T] [S] [B] épouse [E] Entreprise [Localité 6] SUD EST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sarah VANDENDRIESSCHE Me Rose
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2200083_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 janvier 2022, Mme C D, représentée par Me Rose Mba-N.Kamagne, avocate au Barreau de Nice, demande au tribunal : * d'annuler la décision en
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2205149_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 9 octobre 2022, 9 et 27 juin 2023, Mme A C, représentée par Me Rose Mba-N.
Source officielle1ère Chambre cab A
67f429214e0040aa37360ef5
7 avril 2025
7 avril 2025
COUR D’APPEL D’[Localité 8] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE SECRETARIAT GREFFE MINUTE (Décision Civile) 1 Grosse délivrée à Me Rose MBA N.KAMAGNE 1 Grosse délivrée à Me
Source officielleChambre 1-2
6690c7200d808eb34e45537a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[U] [Y] Représentant : Me Rose MBA N.KAMAGNE, avocat au barreau de NICE Mme [A] [X] épouse [Y] Représentant : Me [D], avocat au barreau de NICE Appelants C/ Société COTE D'AZUR HABITAT Représentant
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2203053_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Rose Mba-N.Kamagne, avocate de M.
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2203015_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Faÿ, magistrat désigné ; * les observations de Me Rose Mba N.Kamagne, pour Mme C, et de Mme A, pour le préfet des Alpes-Maritimes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2203529_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
A B, représenté par Me Rose Mba N.Kamagne, avocate au Barreau de Nice, demande au tribunal : * d'annuler de la décision en date du 3 mai 2022 par laquelle la commission de médiation du département des
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2506710_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce et sous réserve que Me Rose Mba-N.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2303465_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe le 17 juillet 2023, Mme A B, représentée par Me Rose Mba-N.Kamagne, avocate au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de constater
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2205404_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 novembre 2022, Mme C B, représentée par Me Rose Mba-N.Kamagne, avocate au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de constater qu'aucune
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2201577_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mars 2022, Mme B D, épouse F, représentée par Me Rose Mba N'Kamagne, avocate au Barreau de Nice : * doit être regardée comme demandant
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2204959_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
B D, représenté par Me Rose Mba N'Kamagne, avocate au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de constater qu'aucune offre adaptée à ses besoins ne lui a été faite par le préfet des Alpes-Maritimes,
Source officielleChambre 1-7
66ff857ca4ff9ec259c09429
3 octobre 2024
3 octobre 2024
OCTOBRE 2024 N°2024/353 Rôle N° RG 22/02895 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI6AM [H] [W] C/ [Y] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rose
Source officielleChambre 1-2
653b5859502b828318c4e1ba
26 octobre 2023
26 octobre 2023
2023/645 Rôle N° RG 22/11496 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ4MY [S] [W] C/ [R] [J] [N] [E] épouse [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rose
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2200059_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
C M'Chinda, représenté par Me Rose Mba-N.Kamagne, avocate au Barreau de Nice, demande au tribunal : * d'annuler la décision en date du 26 octobre 2021 par laquelle la commission de médiation du département
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2204345_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er septembre 2022, Mme C A, représentée par Me Rose Mba-N.Kamagne, avocate au Barreau de Nice : * doit être regardée comme demandant au tribunal
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2105795_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 novembre 2021 et 10 août 2022, Mme C D, représentée par Me Rose Mba-N.Kamagne, avocate au Barreau de Nice : * doit être regardée
Source officiellePage 1 sur 8
LEA MBASSI, Anais, Rose
18/12/2024
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DJESSI EBEOA EPOUSE MBAPPE, Rose, MBAPPE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
04/11/2024
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Moussabeto, Dalida Rose, Kendo-Mbambi
30/10/2024
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MOUSSABETO, Dalida Rose, KENDO-MBAMBI
26/02/2023
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DEROKE TEXTILE KID, MBANGO, Rose Michelle
07/12/2022
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