AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
5fd906eb0051d39ecf4315c2
2 juillet 2020
2 juillet 2020
DEFENDEURS A LA SAISINE Madame [Y] [W] née le [Date naissance 6] 1938 à [Localité 14], demeurant [Adresse 12] représentée par Me Roseline SIMON-THIBAUD , de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat
Source officielleChambre 1-6
6973a0b3cdc6046d4770a662
22 janvier 2026
22 janvier 2026
, avocat au barreau de PARIS, et par Me Charles-Henri CARON, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS Appelantes Société HDI GLOBAL SE représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-6
6973a0b7cdc6046d4770a6b3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
des sociétés de Nanterre sous n°478.913.882, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-6
6973a0b9cdc6046d4770a6ca
22 janvier 2026
22 janvier 2026
siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant,avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Barthélemy COUSIN-PARTNERSHIPS K & L GATES LLP et par Me Thibaut
Source officielleChambre 1-6
6973a1cecdc6046d4770b7fb
22 janvier 2026
22 janvier 2026
significaion de conclusions le 09/09/2024 à personne habilitée représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant, substitué
Source officielleChambre 1-6
6973a1d1cdc6046d4770b80f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant,avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Barthélemy COUSIN-PARTNERSHIPS K & L GATES LLP et par Me Thibaut
Source officielleChambre 1-6
6973a1d4cdc6046d4770b873
22 janvier 2026
22 janvier 2026
des sociétés de Nanterre sous n°478.913.882, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-6
6973a1d7cdc6046d4770b8be
22 janvier 2026
22 janvier 2026
siège Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant,avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Barthélemy COUSIN-PARTNERSHIPS K & L GATES LLP et par Me Thibaut
Source officielleChambre 1-6
6973a1dacdc6046d4770b8d2
22 janvier 2026
22 janvier 2026
des sociétés de Nanterre sous n°478.913.882, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 2-4
65bb43cd1712fc000885e73f
17 janvier 2024
17 janvier 2024
SIMON-THIBAUD Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre 3-1
6622095e9ce1420008389609
18 avril 2024
18 avril 2024
LE DORON Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de
Source officielleChambre 1-6
68df5f1438ac3a658931ddc7
2 octobre 2025
2 octobre 2025
cette qualité au siègeAssignation en intervention forçée, a fin d'appel en garantie (art 555 du CPC) en date du 18-07-2025 à personne habilitée représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-4
69f44ab1cdc6046d472f21ea
30 avril 2026
30 avril 2026
NOVA ZEMBLA Société ALLIANZ ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal FOURNIER Me Jean-François JOURDAN Me Gilles ALLIGIER Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Muriel
Source officielleChambre 3-3
69fd849ccdc6046d4704d1e1
7 mai 2026
7 mai 2026
[T] est condamné aux dépens de l'appel, avec distraction au profit de Maître Roselyne Simon-Thibaud, membre de la SCP Badie-Simon-Thibaud-Juston, société d'avocats inscrite au Barreau d'Aix-en-Provence
Source officielleChambre 3-4
696608e6cdc6046d471e19a2
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[R] [K] décédé le 3 mai 2025 Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL BLUE GARDEN représentée en la personne de ses
Source officielleChambre 1-4
6312eee32e6a8e4f13ca6107
28 juillet 2022
28 juillet 2022
plaidant par Maître Thomas TAPIERO, avocat au barreau de MARSEILLE, Madame [Z] [H] épouse [L], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-3
6868b6b62f06adf21413c385
4 juillet 2025
4 juillet 2025
AJ ASSOCIES SAS FINANCIERE IMMOBILIERE BORDELAISE C/ Société INDIGO BATIMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Agnès ERMENEUX Décision
Source officielleChambre 1-8
68df5f1a38ac3a658931de53
2 octobre 2025
2 octobre 2025
barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Henri ROBERTY, avocat au barreau de GRASSE Appelante Syndicat des copropriétaires de l'immeuble '[Adresse 2]' sis à [Localité 1] Représentant : Me Thibault
Source officielleChambre 1-5
S.A.R.L. IMMOREVEL, appelantsc/SASU AS REMANA
6870a4bc05f84751fcf0f5cf
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants SASU AS REMANA Représentant : Me Thibault
Source officielleChambre 2-4
68f9ba0f0a84a5e5f0025d91
22 octobre 2025
22 octobre 2025
, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [J] [K] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [X]
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