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10 résultats pour « Rosell »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000026664582

Code inconnu

Centre hospitalier de Millau Clinique d'Oloron-Sainte-Marie 6 infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade. 20 avril 2011 Centre hospitalier d'Oloron-Sainte-Marie (64404) Foyer d'accueil spécialisé (FAS) Arthur Albert de Petite-Rosselle

Article 4

Code inconnu

Bény-sur-Mer, Bucéels, Cairon, Carcagny, Colombiers-sur-Seulles, Creully sur Seulles, Cristot, Ducy-Sainte-Marguerite, Fontaine-Henry, Fontenay-le-Pesnel, Le Fresne-Camilly, Juvigny-sur-Seulles, Loucelles, Moulins en Bessin, Ponts sur Seulles, Reviers, Rosel

LEGIARTI000051470794

Code inconnu

) ; Glanges (87072) ; Jabreilles-les-Bordes (87076) ; La Jonchère-Saint-Maurice (87079) ; La Porcherie (87120) ; Le Buis (87023) ; Magnac-Bourg (87088) ; Meuzac (87095) ; Nantiat (87103) ; Pierre-Buffière (87119) ; Razès (87122) ; Saint-Genest-sur-Roselle

Article 1

Code inconnu

de travail protégé et d'hébergement, à Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle) ; Etablissement public départemental Les Islettes, à Argonne (Meuse) ; Centre d'aide par le travail, à Albestroff (Moselle) ; Centre d'aide par le travail, à Petite-Rosselle

LEGIARTI000022449911

Code inconnu

BASSIN NATURE DE CONCESSION COMMUNE SITE NOM DE L'INSTALLATION Petite Rosselle Saint Charles Nord Piézomètres Aniche Douai Rivage Gavant PZCI Somain Usine d'agglomération de Somain PZC4 PZC5

Article 1

Code inconnu

Musée Beurnier-Rossel. Montbéliard. Musée du château. Nancray. Musée de plein air des maisons comtoises. Ornans. Musée Gustave Courbet. Pontarlier. Musée municipal. Jura (39). Arbois. Musée Sarret de Grozon. Arbois.

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

57 Moselle Norroy-le-Veneur 57 Moselle Nouilly 57 Moselle Nousseviller-Saint-Nabor 57 Moselle Novéant-sur-Moselle 57 Moselle Œting 57 Moselle Ottange 57 Moselle Peltre 57 Moselle Petite-Rosselle

Article Annexe I

Code inconnu

Malvaceae Carcadé, Oseille de Guinée, Oseille rouge, Roselle, Bissap feuille, fleur (dont calice, calicule), graine, tige Hieracium pilosella L. Compositae Epervière piloselle toutes parties Himanthalia elongata (L.) S.F.

Article ANNEXE

Code inconnu

: 80 000 : : Oberhoffen-sur-Moder (67) : 29 septembre 1993 : 10 000 : : Orcines (63) : 6 novembre 1993 : 5 000 : : Ormes (45) : 14 décembre 1993 : 10 000 : : Petite-Rosselle

Article Annexe

Code inconnu

Rilhac-Rancon ; 87127 La Roche-l'Abeille ; 87129 Royères ; 87130 Roziers-Saint-Georges ; 87132 Saint-Amand-le-Petit ; 87134 Sainte-Anne-Saint-Priest ; 87138 Saint-Bonnet-Briance ; 87142 Saint-Denis-des-Murs ; 87143 Saint-Gence ; 87144 Saint-Genest-sur-Roselle