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270 résultats pour « Rozenbaum »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01204

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

C..., en qualité de directeur export Rozenbal ; qu'elle a estimé que, les mots relevés – le fait pour le salarié d'avoir reconnu de ne pas avoir les moyens pour travailler sur la marque Rozenbal – étant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00425

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

ayant constaté l'existence dans un entrepôt de caisses contenant un ensemble artistique en résine moulée représentant des rhinocéros grandeur nature déposé pour le compte de l'association Fondation Rosenblum

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

67874f19d61a5c2f4aa36568

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

de la SCP ROZENBAUM & DARMON, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 184 - Madame [Y] [J] épouse [B] née le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 9] (Italie) (99) de nationalité [Adresse 4]

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db9e98cdc6046d47fb20f8

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Par jugement en date du 03/03/2025 le tribunal a ordonné par application des articles L.621.1 et L.631.5 du code de commerce, une enquête, désigné Monsieur Edouard ROZENBAUM juge, pour recueillir tous

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69db576bcdc6046d47f67f72

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Edouard ROZENBAUM, président, et Mesdames Frédérique LECRIVAIN et Karine NEZZAR, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db58f3cdc6046d47f699d7

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Par jugement en date du 04/11/2024 le tribunal a ordonné par application des articles L.621.1 et L.631.5 du code de commerce, une enquête, désigné Monsieur Edouard ROZENBAUM juge, pour recueillir tous

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db5a10cdc6046d47f6ab7e

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Par jugement en date du 18/11/2024 le tribunal a ordonné par application des articles L.621.1 et L.631.5 du code de commerce, une enquête, désigné Monsieur Edouard ROZENBAUM juge, pour recueillir tous

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69db5ce3cdc6046d47f6da62

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Edouard ROZENBAUM président, Mesdames Frédérique LECRIVAIN et Karine NEZZAR juges.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69db5cf8cdc6046d47f6dba9

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Edouard ROZENBAUM président, et Mesdames Frédérique LECRIVAIN et Karine NEZZAR juges.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69db5d0dcdc6046d47f6dcee

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Edouard ROZENBAUM président, et Mesdames Karine NEZZAR et Frédérique LECRIVAIN, juges.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69db5d21cdc6046d47f6de1d

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Edouard ROZENBAUM président, et Mesdames Karine NEZZAR et Frédique LECRIVAIN, juges.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69db5d5fcdc6046d47f6e1c6

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Edouard ROZENBAUM président, et Mesdames Frédérique LECRIVAIN et Karine NEZZAR, juges.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69db5d7dcdc6046d47f6e3ae

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Edouard ROZENBAUM président, et Mesdames Frédérique LECRIVAIN et Karine NEZZAR, juges.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69db5d95cdc6046d47f6e520

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Edouard ROZENBAUM président, et Mesdames Frédérique LECRIVAIN et Karine NEZZAR, juges.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69db5dc3cdc6046d47f6e7e3

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Edouard ROZENBAUM président, et Mesdames Frédérique LECRIVAIN et Karine NEZZAR, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6249cdc6046d47f7327a

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Par jugement en date du 09/12/2024 le tribunal a ordonné par application des articles L.621.1 et L.631.5 du code de commerce, une enquête, désigné Monsieur Edouard ROZENBAUM juge, pour recueillir tous

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6a4fcdc6046d47f7b840

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Par jugement en date du 16/12/2024 le Tribunal a ordonné par application des articles L.621.1 et L.631.5 du Code de commerce, une enquête, désigné Monsieur Edouard ROZENBAUM Juge, pour recueillir tous

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TCOM

Procédures Collectives

69db7ccbcdc6046d47f8ea61

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Par jugement en date du 13/01/2025 le tribunal a ordonné par application des articles L.621.1 et L.631.5 du code de commerce, une enquête, désigné Monsieur Edouard ROZENBAUM juge, pour recueillir tous

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db9cafcdc6046d47fb0025

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Par jugement en date du 03/03/2025 le tribunal a ordonné par application des articles L.621.1 et L.631.5 du code de commerce, une enquête, désigné Monsieur Edouard ROZENBAUM juge, pour recueillir tous

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db9cddcdc6046d47fb02e9

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Par jugement en date du 03/03/2025 le tribunal a ordonné par application des articles L.621.1 et L.631.5 du code de commerce, une enquête, désigné Monsieur Edouard ROZENBAUM juge, pour recueillir tous

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CABINET PIERRE ROZENBAUM

SIREN 444625305GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

05/11/2025

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Dépôts des comptes

CABINET PIERRE ROZENBAUM

SIREN 444625305GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

26/12/2024

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET PIERRE ROZENBAUM

SIREN 444625305GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

26/12/2024

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCP D'AVOCATS ROZENBAUM & DARMON

SIREN 930200613GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

mise en activité de la société.

28/07/2024

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SCP D'AVOCATS ROZENBAUM & DARMON

SIREN 930200613GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

25/06/2024

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