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1 290 résultats pour « Rudolf »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613724dfcd5801467741913b

Cassation

7 novembre 2006

7 novembre 2006

X... a été engagé à compter du 24 septembre 1998 par la société Rudolf Chimie en qualité de cadre technico-commercial, moyennant une rémunération brute annuelle comprenant une prime de Noël et une prime

Source officielle

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CC

cr

61372585cd5801467741e761

Cassation

21 juin 1993

21 juin 1993

Rudolph, prévenu, - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie jointe, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-de-FRANCE, chambre correctionnelle, siégeant à CAYENNE, en date du 6 juillet 1992 qui, sur

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421ae1

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

Rudof, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 25 octobre 2000, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'abus de confiance, escroqueries

Source officielle
CC

comm

613723d9cd5801467740ef37

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

société Ouest, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1998 par la cour d'appel de Versailles (13e Chambre), au profit : 1 / de la société Rudolph

Source officielle
CC

cr

61372538cd5801467741bf7e

Cassation

16 janvier 1989

16 janvier 1989

"pleurait et tremblait et semblait au comble de l'émotion" (cote D 56) et que X... avait "traité Y... de fou et l'a rudoyé en lui tenant les bras" (cote D 61) ; que, s'agissant de personnes âgées de près

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fdba825f4a1fa874af6cf3f

Appel

13 février 2019

13 février 2019

Madame Madeleine C... est décédée le [...] , laissant pour lui succéder son époux Rudolph X...

Source officielle
CC

cr

à suivrec/Marcel C

61372567cd5801467741d69e

Cassation

17 janvier 1995

17 janvier 1995

rapportée par Kenneth A... ne permettait pas de conclure à l'existence du testament litigieux, sans répondre au mémoire de la partie civile qui faisait valoir (pages 3 et 10) que la déclaration de Rudolph

Source officielle
CC

cr

6137256bcd5801467741d926

Cassation

20 mars 1996

20 mars 1996

Jacques X..., expert, sollicité par la société Super Marché de la Pièce Automobile, l'a fait immatriculé au nom de Jacqueline D... puis, par l'intermédiaire de Robert B..., l'a revendu au garage Renault Rudelle-Fabre

Source officielle
CC

soc

61372290cd580146773fe7f9

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

Guy X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1991 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société Tuyaux flexibles Rudolph (TFR), société anonyme,

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1972:103

CJUE

22 novembre 1972

22 novembre 1972

#Rudolf Thomik contra Comissão Europeia.#Processo C-19/72.

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CC

cr

613725b9cd580146774200e1

Cassation

7 avril 1998

7 avril 1998

asthmatiques de la victime, mais aussi de l'épisode grippal relaté dans le rapport d'accident dont la prévenue est cosignataire et dont elle a fait état lors de son audition par les docteurs Y... et Rudler

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CC

civ2

613723e2cd5801467740f6d9

Cassation

21 novembre 2002

21 novembre 2002

X... dans la société anonyme Fabre-Rudelle ; que M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:10

CJUE

15 janvier 1987

15 janvier 1987

#Rudolf Misset contre Conseil des Communautés européennes.#Fonctionnaires - Recevabilité - Délai de recours.#Affaire 152/85.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1960:38

CJUE

1 octobre 1960

1 octobre 1960

#Rudolf Pieter Marie Fiddelaar contre Commission de la Communauté économique européenne.#Affaire 44-59 R.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1988:178

CJUE

19 avril 1988

19 avril 1988

#Rudolf Misset przeciwko Rada Unii Europejskiej.#Sprawa C-319/85.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03565

Cassation

13 septembre 2016

13 septembre 2016

ajoutent qu'aucune obligation particulière de sécurité ou de prudence n'était prévue par la loi ou le règlement pour les forces spéciales intervenant en Côte d'Ivoire en 2004 et 2005, que ni le capitaine Rudloff

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CA

2e Chambre

615e0d96c25a97f0381f4e21

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 11 DÉCEMBRE 2014 N°2014/504 Rôle N° 12/03580 SARL MERYL C/ SAS PUMA FRANCE Société PUMA AG RUDOLF DASSLER

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1960:39

CJUE

18 octobre 1960

18 octobre 1960

. # Rudolf Pieter Marie Fiddelaar împotriva Comisiei Comunității Economice Europene. # Cauza 44-59.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1960:47

CJUE

16 décembre 1960

16 décembre 1960

. # Rudolf Pieter Marie Fiddelaar κατά Επιτροπής της Ευρωπαϊκής Οικονομικής Κοινότητας. # Υπόθεση 44/59.

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TA

2ème Chambre

DTA_2403545_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Par la présente requête, l’association Ecole Rudolf Steiner de Haute-Alsace demande l’annulation de cette décision.

Source officielle