CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 690 résultats pour « SALLES Sebastien »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a1a2e2cdc6046d47ed3c7a

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J174 * Demandeur(s): AG2R AGIRC-ARRCO [Adresse 1] * Représentant(s) : Maître SALLES

Source officielle

Page 1 sur 185

Suivant →
CA

Chambre 3-4

6312ef022e6a8e4f13ca61ac

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

[I] [P] Représentant : Me Sebastien SALLES de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [B] [P] Représentant : Me Sebastien SALLES de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6974b819cdc6046d478b0f04

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

SALLES de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [G] [D] Représentant : Me Sebastien SALLES de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8d253cdc6046d47c12969

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

la présente décision : Rôle n° 2025J141 ENTRE - le GIE AG2R Agirc-arrco, institution de retraite complémentaire [Adresse 1] [Localité 2] DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté par : Maître Sébastien

Source officielle
CA

Chambre 3-1

677e184d25a73d43aa4ae199

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

EURO MEDICAL ADEQUATION représentée par Me Julia BRAUNSTEIN de la SCP SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Monsieur [K] [C] représenté par Me Sebastien SALLES

Source officielle
CA

Chambre 1-9

66878c9a05d6f7f678d48e7e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

BANQUE POSTALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien SALLES Me Frédéric PEYSSON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69e8633dcdc6046d4719bbb1

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

SUD TRAVAUX PEINTURE Représentant : Me Sebastien SALLES de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Nathalie BOYER HAOUZI, avocat au barreau de PARIS S.A.S.U.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

63b5469fc9018405dfcaac67

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

[S] [R] C/ [J] [X] [O] [L] [T] épouse [O] SARL ESPACE CREATION PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laure CAPINERO - Me Frédéric RACHLIN - Me Sebastien

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65b01281b98137c17478d344

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 22/01/2024 à : Me Rachel NAKACHE Copie exécutoire délivrée le : 22/01/2024 à : Me Sébastien SALLES, S.A.S.U.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd9b5bd51ebd8ab51b59cc5

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

DBVB-V-B7C-BDIUY [Y] [K] C/ [J] [A] ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE MARSEILLE SCP ROLL MASSARD NOELL ROLL Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Y] [K] Me Sebastien

Source officielle
CA

Chambre 3-2

642fb58fcece1704f57473d4

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

RPMULTISERVICES C/ [I] [J] [X] [T] [O] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sebastien SALLES Me Elie MUSACCHIA Me François GOMBERT Décision déférée à la Cour

Source officielle
CC

cr

613725facd5801467742200c

Cassation

20 juin 2001

20 juin 2001

centre national de la cinématographie en soutenant que ces derniers n'avaient pu, sans se contredire, indiquer qu'ils n'avaient visionné qu'un seul film et constater que treize films projetées dans la salle

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a418c2cdc6046d47217c7b

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

SUR QUOI : Attendu que postérieurement à l'audience, Maître Sébastien SALLES a fait savoir au Tribunal qu'il représentait en justice Monsieur [S] [G] ; que pour permettre au défendeur de faire valoir

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

66a881f97be56405acf78eab

Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

RIO PACA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie Laetitia PIERI Me Sebastien SALLES Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 03 Mai 2024.

Source officielle
CA

9e Chambre A

6034838b2d82157120528a63

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 NOVEMBRE 2016 N°2016/692 Rôle N° 14/20002 [O] [Y] C/ SAS ALQUIER Grosse délivrée le : à : Me Sebastien

Source officielle
TJ

REFERES Président

69d54a6bcdc6046d476faca8

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[M] [D] [X] épouse [J] née le 12 Mars 1971 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] Monsieur [I] [S] [J] né le 20 Janvier 1967 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] tous deux représentés par Maître Sebastien

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201178

Cassation

17 novembre 2022

17 novembre 2022

grief à l'arrêt confirmatif attaqué de l'avoir débouté de ses demandes tendant à annuler les mandats confiés par l'ordre des avocats du barreau de Marseille à la SCP Roll, Massard-Noell, Roll et à Me Sébastien

Source officielle
CA

Chambre 1-8

65b20945c4cf860008dff2fe

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

LES GRANDS PINS C/ Syndicat des copropriétaires de la résidence DU GRAND PIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sebastien SALLES Me Julie FEHLMANN

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd9b6425bfc02abf3fed84d

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

Adresse 2] représentée par Me [J] [R], avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant INTIMEES Organisme ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE MARSEILLE, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Sebastien

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69fd8461cdc6046d4704cddf

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

OLIVIER-COMBETTES Copie exécutoire délivrée le : 07/05/26 à : Me Sebastien SALLES Me Thimothée JOLY Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce

Source officielle