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6 résultats pour « SIMONI Me QUIOC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre C

6033d651ca1512882779e033

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

07206 [G] [O] [M] [F] C/ [F] [U] [I] [H] épouse [U] [P] [J] épouse [P] [L] [P] [H] [A] [X] [A] épouse [Y] [R] [A] épouse [C] Grosse délivrée le : à : Me SIMONI

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f75cbcdc6046d477e6cb3

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[H] au [U] [K] de la Quiole actuellement pendante devant le tribunal de commerce de Dijon et de condamner M. [N] [Q] à garantir intégralement la SARL S.G.

Source officielle
CC

civ2

613720c2cd580146773ee27e

Cassation

3 février 1988

3 février 1988

HAI épouse VU, 2°/ de Monsieur QUOC Y... VU Eric, 3°/ de Madame THI A... HAI VU, 4°/ de Madame THI MINH Z...

Source officielle
CC

civ1

61372382cd5801467740ab85

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Simone E..., épouse M..., demeurant ..., 2 / M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2405476_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

La commune de Saint-Malo est propriétaire des deux tours de la Grande Porte des remparts de la ville, dont la Tour Quic-En-Groigne, cadastrée section AC n° 128. Ayant constaté que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd911a0

Appel

18 février 2014

18 février 2014

représentée par la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-BOUTARD-SIMON, avocats au barreau du MANS INTIMEE : Madame Christelle X... ... 49320 CHARCE ST ELLIER SUR AUBANCE comparante, assistée

Source officielle