de Kaufman & Broad en la limitant à : - « CYRIAC » ou « CYRIAK » ou « RAHMOUNI » ou « GUILLEN » ou « FIRME TRANSACTIONS » ou « ITALIANO » ou « LADJEROUD » ou « JL CONSEIL » ou « SAGELIM » ou « SAGELOLY

Peignot, Garreau, avocat de la société Rebecca ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SARL Rebecca a consenti, par contrat du 19 décembre 1995, à la SARL Le Sagebois

1995 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a rejeté sa protestation tendant à l'annulation de l'élection des onze conseillers municipaux élus sur la liste "Rassemblement démocratique sallélois

Par un mémoire en défense enregistré le 1er juin 2023, la commune de Trélevern, représentée par Me Sageloli, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la FAPEL 22 la somme de

ATTENDU QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, STATUANT SUR L'ACTION EN RECLAMATION D'ALIMENTS FORMEE PAR HARTMUT Y..., ENFANT MINEUR DE DAME X..., NEE Y..., REPRESENTE PAR L'OFFICE DE LA JEUNESSE DE SARRELOUIS

Frémont, rapporteur public, - et les observations de Me Sageloli, représentant la société Photosol. Une note en délibéré a été produite pour la société Photosol le 8 septembre 2025.

A..., employé de l'usine Ford de Sarrelouis (Allemagne), a signé le 2 novembre 2005 avec son employeur un accord prévoyant la rupture de son contrat de travail au 31 décembre et le versement d'une indemnité

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme B..., employée de l'usine Ford de Sarrelouis (Allemagne), a signé le 10 novembre 2005 avec son employeur un accord prévoyant la rupture

A...B..., employé de l'usine Ford de Sarrelouis (Allemagne), a signé le 10 novembre 2005 avec son employeur un accord prévoyant la rupture de son contrat de travail au 31 décembre et le versement d'une

B..., employé de l'usine Ford de Sarrelouis (Allemagne), a signé le 10 novembre 2005 avec son employeur un accord prévoyant la rupture de son contrat de travail au 31 décembre et le versement d'une indemnité

F... pour le LANDKREIS DE NEUNKIRCHEN, dont le siège est ..., représenté par son Landrat, le docteur Z..., pour le KREISSTADT DE SARRELOUIS, dont le siège est 1, Grober Markt à Sarrelouis, représenté par

margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sC36A6361 { font-family:Arial; color:#000000 } .sB853CD26 { font-family:Arial; font-size:8pt }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 55158/16 Magdolna SAVELLONI

;il n'y avait pas d'autre option que de nous garer là quand c'était arrivé parce que je ne connaissais pas du tout d'autres options possibles pour nous garer dans la région de SARRELOUIS

Frémont, rapporteur public, - les observations de Me Sageloli, substituant Me Huglo, pour la SCI Bois Barbeau et M. C, et de Me Mouquinho, substituant Me Jorion, pour la commune de Chambourcy.

la décision 14128/19+ Péter MOLNÁR ET 9 AUTRES REQUÊTES 30/04/2020 57457/19+ Tamás NÉMETH ET 9 AUTRES REQUÊTES 14/05/2020 55780/19+ László GALAMBOS ET 9 AUTRES REQUETES 19/11/2020 55158/16 Magdolna SAVELLONI

Gasnier, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique, - et les observations de Me Sageloli, représentant la SAS Photosol Développement et de Mme A, représentant le préfet de Loir-et-Cher

14128/19+ Péter MOLNÁR AND 9 OTHER APPLICATIONS 30/04/2020 57457/19+ Tamás NÉMETH AND 9 OTHER APPLICATIONS 14/05/2020 55780/19+ László GALAMBOS AND 9 OTHER APPLICATIONS 19/11/2020 55158/16 Magdolna SAVELLONI

Lepers Delepierre, - les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique, - et les observations de Me Laplagne, représentant l’association France nature environnement Hautes-Pyrénées, et de Me Sageloli