CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 résultats pour « Samia AZZOUZ »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2/section 6

65b947265a029d9e20d7cfbd

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

plaidant, vestiaire : R142 Et Madame [G] [B] née le [Date naissance 5] 1994 à [Localité 15] (MAROC) domiciliée : chez Mme [V] [B] Sis [Adresse 1] [Localité 8] défenderesse : Ayant pour avocat Me Samia

Source officielle
TJ

Cabinet 1A

670ec4171c3411ff34586ffb

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

RG 22/00385 - N° Portalis DB3R-W-B7G-XGFQ N° MINUTE : 24/00121 AFFAIRE [U] [N] épouse [Z] C/ [Y] [Z] DEMANDEUR Madame [U] [N] épouse [Z] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Samia

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6163eba6667415156fa41ea5

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

RAMP SERVICES agissant en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 4] [Adresse 5] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Maître Samia

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

64a66092bbd03a05db9653f0

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

déférée à la Cour : Jugement du 15 Juin 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY - RG n° 16/04168 APPELANT Monsieur [N] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Samia

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101219

Cassation

22 octobre 2014

22 octobre 2014

Sadia, âgé de 36 ans domiciliés à Azouza, acte portant en marge mention du mariage de l'intéressé le 7 mai 1923 avec F...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100517

Cassation

18 mai 2011

18 mai 2011

(bisaïeul de l'intéressé), né le 13 novembre 1892 à Azouza serait le fils de Mahidddine Z... et de Mme Sadia C..., sa naissance ayant été déclarée par son père, âgé de 38 ans (donc né en 1854), la mère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf6e

Appel

6 février 2007

6 février 2007

No 06/01016 AFFAIRE : Sadia X... épouse Y... C/ Rachid Y...

Source officielle