CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 résultats pour « Samuel DUFEAL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

6688de33676b73dd81b96e98

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J128 substitué à l'audience par Me Victoire DE TONQUEDEC INTIMES Monsieur [H] [O] [Adresse 2] [Localité 9] Représenté à l'audience par Me Samuel

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

660ef4c7fbb79e8fd3d35269

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

des sociétés de Paris sous le numéro 523 828 457 dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Anne-laure DUMEAU

Source officielle
TJ

Référés expertises

69d69edbcdc6046d478eb102

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

EIFFAGE CONSTRUCTION NORD PAS DE CALAIS [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Sandrine CORSON, avocat au barreau de LILLE, ( postulant) Me Cyril DUTEIL, avocat au barreau de PARIS (plaidant) DÉFENDERESSES

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

67932e4820da87ff5e01131d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

EXPRO, JCP de [Localité 12] N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 23.01.2025 à : Me Anne-Laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

66fce4158d6ea26f688daac2

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

2022 par le Tribunal de proximité de SAINT-GERMAIN EN LAYE Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 01/10/24 à : Me Dan ZERHAT Me Victoire GUILLUY Me Anne-laure DUMEAU

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00072

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

Le SAMUP a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ainsi que le SNEP et l'UPFI.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

68e49e75bf7d454f9ee48669

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Novembre 2021 par le tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 18/06766 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Samuel

Source officielle
TCOM

Référés

69de43d7cdc6046d473417cd

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Jean-Sébastien TESLER [Adresse 5] Comparante Ayant assigné : DÉFENDEUR 1)SAS [C] [G] ILE DE France, [Adresse 6] 433 900 834 RCS [Localité 2] représenté par Me Lidia MORELLI [Adresse 7] et par Me Cyril DUTEIL

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Youssef Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01113

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

face à la caserne des pompiers à la suite d'une rixe sur la voie publique ; qu'à leur arrivée, ils étaient informés par l'équipe de pompiers déjà présente que le Samu était en route et ils constataient

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

65a0e79b5bbe450008b2cc6c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

AU MINISTERE PUBLIC EN PRESENCE DU REPRESENTANT DE MADAME LE PROCUREUR GENERAL PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [I] [K] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Samuel

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01117

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

le matin et à des vomissements constatés la veille ; que les examens neurologiques auxquels il a été procédé sur l'enfant ont mis en évidence des lésions hémorragiques cérébrales avec hématome sous dural

Source officielle