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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
67002d54c34eb4cc8577be77
3 octobre 2024
3 octobre 2024
SOPHIE-POLIS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Sandra BRICOUT de la SELARL LEXIADE ENTREPRISES, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant D’UNE PART ET : S.D.C.
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b979
10 décembre 2007
10 décembre 2007
CHEVALIER, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE ET : SELARL BIOREZE, dont le siège social est 12 Rue Marcellin Berthelot - Boîte postale 19 - 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE Intimée Représentée par Maître Sandra
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6870a1895b6604a26aae8993
23 août 2024
23 août 2024
déclaration d'appel en date du 06 juin 2024, D'UNE PART, ET : Monsieur [F] [Y] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Sandra
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd92407
13 mai 2015
13 mai 2015
représenté par Me Sandra BRICOUT, avocat au barreau de CORREZE, Me Sonia DA SILVA de la SELAS EXEME ACTION, avocat au barreau de BORDEAUX, SAS ANIMATION FINANCE ETUDES CONSTRUCTIONS Maître d'oeuvre,
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 10 Mars 2015 Monsieur Rodolphe Xc/Société LE RESEAU SECURITE PANAZOL
6253cd08bd3db21cbdd9213b
10 mars 2015
10 mars 2015
ENTRE : Monsieur Rodolphe X..., né le 26 Avril 1970 à LIMOGES (87000), de nationalité Française, Directeur Commercial, demeurant ... 87240 AMBAZAC Demandeur au référé, Représenté par Maître Sandra
Source officielleChambre sociale
660f94f1a40f8b0008cb7383
4 avril 2024
4 avril 2024
PAGUENAUD VC/MS Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me Sandra BRICOUT, Me Anthony ZBORALA
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a33
3 juin 2003
3 juin 2003
prud'hommes de TULLE le 9 septembre 2002, représenté par Maître Christine MARCHE, avocat du barreau de TULLE ; Et : Michel FUMEL domicilié à SOURSAC (19550), intimé, représenté par Maître Sandra
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65848c76e41137cbf9fc4372
21 décembre 2023
21 décembre 2023
CIVILE 74D N° RG 21/03511 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VOHA Minute n° 2023/00 AFFAIRE : [C] [J] épouse [S] C/ [P] [T] [A], [D] [T] [A] Exécutoires délivrées le à Avocats : Maître Sandra
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7cd157826b344595350
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
5fd9925766efe083b089ba3f
9 janvier 2020
9 janvier 2020
de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] [Y] [T] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 20] ([Localité 20]) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Sandra
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e793
20 octobre 2011
20 octobre 2011
.-19220 SAINT GENIEZ O MERLE représenté par la SCP COUDAMY Marie Christine-LATCHER, avoués à la Cour assisté de Me Sandra BRICOUT, avocat au barreau de CORREZE INTIMES --- = = oO § Oo = =---
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
HOLDINGc/S.E
6549e2e4bc1a528318e09670
6 novembre 2023
6 novembre 2023
[N] HOLDING, ancienne dénomination sociale : '[N] [X]', prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 3] - [Localité 4] représentée par Maître Sandra
Source officielleChambre sociale
6867689add25744ff781d4ef
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[H] [S] - JSLV Enseigne RENT A CAR GV/MS Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me Sandra BRICOUT
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
635b7193b201587f74be012c
27 octobre 2022
27 octobre 2022
SELARL QUESNEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [F], [D], [I] [K] né le 21 Octobre 1967 à [Localité 8] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Sandra
Source officielleChambre Sociale
644b63c8c51457d0f882de0b
27 avril 2023
27 avril 2023
MALADIE DE LA CORREZE [Adresse 3] [Localité 1] Dispensée de comparaître par courrier en date du 06 février 2023 S.A.S. [5] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 4] Ayant pour avocats : Me Sandra
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66ff8590a4ff9ec259c09503
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Profession : Couvreur, demeurant [Adresse 3] [I] [N] épouse [B] née le 19 Mars 1966 à [Localité 4] de nationalité Française Profession : Laborantine, demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Sandra
Source officielle