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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64ba21d3354f98d9699d4f59
18 juillet 2023
18 juillet 2023
de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY - Représentant : Me Sandrine BOUDET, avocat au barreau de NANCY INTIMES Madame [C] [F] Représentant : Me Sandrine BOUDET
Source officielleCh. 3 Cab. 4
686842374965b5d9df32750f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
3 Cab. 4 JUGEMENT RENDU LE QUATRE JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEUR Madame [T] [S] épouse [Y] née le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 10] [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Sandrine
Source officielleJLD
6a0b8a0acdc6046d47200ca0
18 mai 2026
18 mai 2026
LE PREFET DE MEURTHE ET MOSELLE, Monsieur le Procureur de la République, Me Sandrine BOUDET, avocat de la personne hospitalisée, ont été avisées de la date et des modalités de tenue de l'audience ; Vu
Source officielleJLD
6a0b8a16cdc6046d47200d90
18 mai 2026
18 mai 2026
LE PREFET DE MEURTHE ET MOSELLE, Monsieur le Procureur de la République, Me Sandrine BOUDET, avocat de la personne hospitalisée, ont été avisées de la date et des modalités de tenue de l'audience ; Vu
Source officielleJLD
6a0b8a0dcdc6046d47200cef
18 mai 2026
18 mai 2026
LE PREFET DE MEURTHE ET MOSELLE, Monsieur le Procureur de la République, Me Sandrine BOUDET, avocat de la personne hospitalisée, ont été avisées de la date et des modalités de tenue de l'audience ; Vu
Source officielleJLD
6a0b8a19cdc6046d47200da3
18 mai 2026
18 mai 2026
Adresse 1] [Localité 1] Non comparante et non représentée PERSONNE HOSPITALISÉE : Monsieur [W] [V] né le 18 Août 1978 à [Localité 2] (MARNE) [Adresse 2] [Localité 3] Comparant - Assisté de Me Sandrine
Source officielleJLD
6a0b8a10cdc6046d47200cff
18 mai 2026
18 mai 2026
LE PREFET DE MEURTHE ET MOSELLE, Monsieur le Procureur de la République, Me Sandrine BOUDET, avocat de la personne hospitalisée, ont été avisées de la date et des modalités de tenue de l'audience ; Vu
Source officielle2ème Chambre
68e5f1aac9f36f05b4431835
1 octobre 2025
1 octobre 2025
judiciaire de NANCY en date du 04 février 2025 RG 24/00670 ORDONNANCE DE CADUCITE N° /2025 N° RG 25/00965 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FRST APPELANT(S) : Madame [K] [M] épouse [I] Représentant : Me Sandrine
Source officielleJLD
6a0b8a13cdc6046d47200d46
18 mai 2026
18 mai 2026
Non Comparant - Non Représenté PERSONNE HOSPITALISÉE : Monsieur [M] [Q] né le 20 Février 1969 à [Localité 2] (BAS RHIN) Centre de détention [Adresse 2] [Localité 3] Comparant - Assisté de Me Sandrine
Source officielle1ère Chambre
67c93d707263abde591dd2c4
21 octobre 2024
21 octobre 2024
COUR D'APPEL DE NANCY 1ère Chambre ORDONNANCE DE CADUCITE PARTIELLE Minute n° 2081/24 N° RG 24/00904 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FLMF APPELANT(S) : Monsieur [D] [W] Représentant : Me Sandrine
Source officielle5ème Chambre
695f795bcdc6046d479a96e7
7 janvier 2026
7 janvier 2026
sous le numéro 499 890 838, pris en son Établissement secondaire situé [Adresse 3], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Metz sous le numéro 499 890 838 000 42 Représentant : Me Sandrine
Source officielle5ème Chambre
659f97d03328fa00087a260a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
MOTO-CLUB PASSION VITESSE, association inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de MULHOUSE sous les références LXXXVII (87) Folio n°34, Domiciliée [Adresse 1] représentée par Me Sandrine
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6690c7530d808eb34e4555fc
11 juillet 2024
11 juillet 2024
UPS (UNITED PARCEL SERVICES FRANCE SAS) prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sandrine BOUDET, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
65a8d494e12c85000874af96
17 janvier 2024
17 janvier 2024
inscrite au répertoire général sous le N° RG 23/00618 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FESO, APPELANTS Monsieur [N] [T] né le 27 juillet 1985 à [Localité 10] (54) domicilié [Adresse 4] Représenté par Me Sandrine
Source officiellePremière Présidence
B7H-FIEY CONTESTATION HONORAIRES S.E.L.A.S. HAVENc/Société NIBELUNG CAPITAL
6655741d8b201d000817d6a9
8 avril 2024
8 avril 2024
HAVEN ayant son siège [Adresse 1] [Adresse 1] Non comparante, représentée par Maître Sandrine BOUDET, avocat au barreau de NANCY DEMANDERESSE A LA CONTESTATION ET : SARL NIBELUNG CAPITAL
Source officielleChambre sociale-2ème sect
627df9000d41e0057d43e4ff
12 mai 2022
12 mai 2022
FONTAINE de l'AARPI MILLOT-LOGIER FONTAINE, avocat au barreau de NANCY Maître [E] [K] [W] es qualité de mandataire liquidateur de la Société [Adresse 11] [Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Me Sandrine
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6350e4d842150aadff23db50
19 octobre 2022
19 octobre 2022
légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie PAILLER de la SELEURL CABINET STEPHANIE PAILLER AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Sandrine
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65321adf9e4ea48318f5ad35
18 octobre 2023
18 octobre 2023
CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [Z] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Adrien PERROT de la SCP PERROT AVOCAT, avocat au barreau de NANCY, substitué par Maître Sandrine
Source officiellePremière Présidence
B7H-FIEX CONTESTATION HONORAIRES S.E.L.A.S. HAVENc/Société SOGOFI
6655741d8b201d000817d6a7
8 avril 2024
8 avril 2024
HAVEN ayant son siège [Adresse 1] [Localité 2] non comparante, représentée par Maître Sandrine BOUDET, avocat au barreau de NANCY DEMANDERESSE A LA CONTESTATION ET : SARL SOGOFI ayant
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65321ae09e4ea48318f5ad51
18 octobre 2023
18 octobre 2023
CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : S.A.R.L. [4] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sandrine
Source officiellePage 1 sur 10
VETI PLUS, PIGOT, Sandrine, BOUDET
09/11/2022
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VETI PLUS, PIGOT, Sandrine, BOUDET
15/12/2020
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AU CAP'ONGLES, BOUDET, Sandrine, FERRANDO
12/02/2015
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