CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

488 résultats pour « Sandrine THOMAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Ch. Cabinet 5

66634db02866e79b8c820929

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

3] 1994 à [Localité 9] [Adresse 1] [Adresse 10] [Localité 7] représenté par Maître Andréa PESSIA de la SELARL PVH AVOCATS, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 3131, avocat postulant et par Me Sandrine

Source officielle

Page 1 sur 25

Suivant →
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6163abeb379f4722fa1c52fa

Appel

16 février 2010

16 février 2010

du 05 décembre 2008, APPELANT : Monsieur [E] [O], né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 4], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1], Représenté par Maître Véronique Brett-Thomas

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426c7b

Cassation

5 juin 2007

5 juin 2007

amicales anciennes au point de préciser que, pour elle, il était comme un oncle ; que, lorsqu'elle séjournait chez lui, elle se trouvait en compagnie d'autres enfants, ses frère et soeur, Maeva et Thomas

Source officielle
CC

civ2

6137234acd58014677407e05

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

Thomas Y..., demeurant ..., 2 / M.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

67eeccc6b848dd6814c5cce1

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

RISK CONTROL Représentant : Maître Sandrine MARIÉ de la SELARL SANDRINE MARIÉ, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0168 S.A.

Source officielle
CA

17e chambre

653a0721d0451e8318d0ecfb

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Jugement rendu le 30 Novembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : C N° RG : 17/02723 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f20e

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

C/ Mme Sandrine Y... épouse Z...

Source officielle
CA

3ème Chambre

6793331c32b173f45a7c8d03

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

origine Juge des contentieux de la protection de [Localité 6], décision attaquée en date du 07 Mai 2024, enregistrée sous le n° 11231103 Madame [K] [M] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Thomas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6971e96acdc6046d473812ba

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

FLYNT agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège,, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b22f

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

Sandrine Célibataire De nationalité française Déjà condamné demeurant ...

Source officielle
CA

3ème Chambre

6a1a7407cdc6046d47749abf

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

barreau de METZ Madame [J] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marie VOGIN, avocat au barreau de METZ Appelants Monsieur [G] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Thomas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6971f38ccdc6046d4739795e

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

au barreau de PARIS, toque : J151 - N° du dossier 20161644 Intimés : Maître [X] [N], notaire titulaire d'un office notarial, immatriculé sous le n° SIRET 804 300 242 00018, représenté par Me Thomas

Source officielle
CA

3ème Chambre

6a1a741bcdc6046d47749c4d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

DE [Localité 1] 3ème Chambre ORDONNANCE DE JONCTION DU 28 Mai 2026 N° RG 25/01573 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GNWJ joint au dossier 25/00968 Monsieur [X] [K] Représentant : Me Thomas

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

664e324bc40277ce22a1e1e2

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

NOTAIRE DU 25 AVRIL 2024 Chambre 1/Section 2 AFFAIRE: N° RG 21/09840 - N° Portalis DB3S-W-B7F-VTYV N° de MINUTE : 24/00344 Madame [D], [F], [K] [J] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Sandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd86bd3db21cbdd93936

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Thomas Y...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6708c064445a086e2bcee19d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

EXPRO, JCP de Versailles N° RG : 23/01606 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.10.2024 à : Me Sandrine FRAPPIER, avocat au barreau de VERSAILLES Me Anne-laure DUMEAU

Source officielle
TJ

4ème chambre

6686f796e74459e0c7eda7d8

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Jugement Réputé contradictoire par mise à disposition au greffe. --------------- ENTRE : Monsieur [V] [D], demeurant [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Gaëtane THOMAS-TINOT de la SELARL THOMAS-TINOT

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69e9e023cdc6046d473be5a0

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Demandeur (s) : KARLSBRAU CHR (SAS) [Adresse 1] Représentant (s) : MAITRE Thomas BONZY MAITRE DEMARCQ [B] Défendeur (s) : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:476110.20231222

Admin. suprême

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et M. Vincent Mahé, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 22 décembre 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472957.20231207

Admin. suprême

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et M. Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 7 décembre 2023.

Source officielle