CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 résultats pour « Seffar »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 6

Code inconnu

Une participation aux frais d'hébergement peut être prise en charge par le SEFA et déduite ainsi du tarif préférentiel hebdomadaire susmentionné.

Article Annexe

Code inconnu

Service d'exploitation de la formation aérienne (SEFA) Chef de service. Secrétaire général de la DGAC. Secrétaire général de la DGAC. Adjoint au chef de service. Chef du SEFA. Chef du SEFA.

LEGIARTI000046891316

Code inconnu

Le directeur du service d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA). Les directeurs des écoles d'architecture. Les chefs des services départementaux de l'architecture et du patrimoine (SDAP).

Article Annexe 5

Code inconnu

AT 2 Assistant technique gouvernance (parlement, cour suprême, faculté de droit et de sciences politiques). 14 710 Afghanistan E 5 Assistant technique chef de projet FSP "Soutien aux enseignements du français en Afghanistan projet SEFA

LEGIARTI000026025899

Code inconnu

pour la composante police. 13 715 AFGHANISTAN E 3 Chef de projet "Appui aux lycées franco-afghans" Esteqlal et Malalaï de Kaboul (ALEM). 13 463 AFGHANISTAN E 5 AT chef de projet FSP "Soutien aux enseignements du français en afghanistan, projet SEFA