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Codes de loi français

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20 résultats pour « Seiler »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Annexe Les 3 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/50 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 " Reculées de la Haute Seille " (zone spéciale

Article 13

—

Le canton n° 12 (Poligny) comprend les communes suivantes : Baume-les-Messieurs, Besain, Blois-sur-Seille, Blye, Bonnefontaine, Briod, Buvilly, Chamole, Chaussenans, Château-Chalon, Châtillon, Conliège, Domblans, Fay-en-Montagne, Le Fied, Frontenay, Hauteroche

LEGIARTI000030076984

—

NOMS DES COMMUNES Forbach-Boulay-Moselle (169 communes) Adaincourt Sarrebourg-Château-Salins (230 communes au 1er janvier 2016) Aboncourt-sur-Seille

Article Annexe IV

—

Seille et Nieds. Seille, Nied allemande, Nied française et Nied réunie. DIREN de Lorraine DIREN de Lorraine Sans objet Sarre et Rhin. Partie française de la Sarre, Eichel, Blies.

Article 2

—

faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 " Reculées de la Haute Seille

Article 4

—

Commenailles, Cosges, Darbonnay, Desnes, Les Deux-Fays, Fontainebrux, Foulenay, Francheville, Grozon, Larnaud, Lombard, Mantry, Miéry, Monay, Montholier, Nance, Neuvilley, Oussières, Passenans, Plasne, Quintigny, Recanoz, Relans, Les Repôts, Ruffey-sur-Seille

Article ANNEXE II

—

Inondations et coulées de boue du 13 mai 2016 au 14 mai 2016 Commune de Nevy-sur-Seille. DÉPARTEMENT DES LANDES Commune de Cassen.

Article Annexe

—

134 Colonie de vacances de MÉNÉTREUX-LE-PITOIS (21) 21150 Les Laumes Section AD n°s 10 à 14, Section ZH n° 93, Section ZD n° 63 (Ménétreux-le-Pitois), Section AM n° 9 et n° 10 (Venarey-les-Laumes) 2 325 358 135 Colonie de vacances de RUFFEY-SUR-SEILLE

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Seille A partir de Louhans jusqu'à son embouchure dans la Saône. idem. Canal du centre Sur tout son cours. idem.

Article 1

—

Canton de Vic-sur-Seille : les communes de Bourdonnay, Donnelay, Juvelize, Lagarde, Maizières-lès-Vic et Ommeray. Arrondissement de Sarrebourg. Canton de Fénétrange : toutes les communes. Canton de Lorquin : toutes les communes.

LEGIARTI000050672766

—

14 ABONCOURT BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR ABONCOURT 943301 6911898 2023_LOT2_ZN_57_14_S1 1 ABONCOURT 943669 6911986 ABONCOURT 943710 6911581 ABONCOURT 943343 6910680 2023_03_57-02 Grand Est Moselle 2023_LOT2_ZN_57_19 AULNOIS-SUR-SEILLE

Article Annexe

—

Département du Jura : 40 Colonie de vacances : Ruffey-sur-Seille. Département de la Côte-d'Or : 41 Colonie de vacances : Ménétreux-le-Pitois.

Article Annexe

—

. ― Tranche alternative uniquement dans le cas où les travaux de mars 2009 n'auraient pas lieu Seille 708b 9 novembre 2009 18 décembre 2009 Navigation interrompue 708b 1er février 2010 5 mars 2010 Navigation interrompue Canal du Rhône à Sète

Article Annexe I (suite)

—

Bousse 57 Moselle Bronvaux 57 Moselle Carling 57 Moselle Châtel-Saint-Germain 57 Moselle Chieulles 57 Moselle Clouange 57 Moselle Cocheren 57 Moselle Coin-lès-Cuvry 57 Moselle Coin-sur-Seille

Article Annexe

—

Département du Jura 93 Colonie de vacances : Ruffey-sur-Seille. Département de la Côte-d'Or 94 Colonie de vacances : Ménétreux-le-Pitois, Les Laumes.

Article Annexe I

—

Limousin Amiante et dérivés SARL/Amider's, 22, rue de Turenne, 19101 Brive-la-Gaillarde : de 1958 à 1997 ; Etablissements Cofpa, Les Seilles, 87200 Saint-Junien : de 1964 à 1977 ; Etablissements Depland/Moulin Brice, 87200 Saint-Junien : de 1960 à 1980

Article Annexe

—

Seille 708 b 10 novembre 2008 15 décembre 2008 Navigation interrompue. 2 février 2009 6 mars 2009 Navigation interrompue.

Article (51 à 59)

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D 910 D 999 REMILLY Limite département 57/54 CHEMINOT 57 D 913 D 910 PAGNY-LES-GOIN Limite département 57/54 SAINT-JURE 57 D 914 D 955 MOYENVIC Limite département 57/54 VIC-SUR-SEILLE

Article 1

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Vic-sur-Seille. Musée départemental Georges de la Tour. Vosges (88). Epinal. Musée départemental d'art ancien et contemporain. Epinal. Musée de l'image. Plombières-les-Bains. Musée Louis Français. Saint-Dié-des-Vosges.

LEGIARTI000028325484

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L 2 _ 327 Le ruisseau de la Lauze CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 337 Le ruisseau de l'Esteille CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 336 Le ruisseau de Resclause CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 339 Le ruisseau de Seillès