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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
6033e53a9d49b5965d57154c
2 mars 2017
2 mars 2017
VILLLEPIN Me SIMONI SCP LEVAIQUE SCP MAGNAN Me BARTON -SMITH Rôle N° 16/18231 SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR C/ [X] [N] [N] [K] [Y] [P] [R] [V] [J] [M]
Source officielle1re Chambre B
6162fdf63ebbdffcbea6aa70
29 mars 2012
29 mars 2012
MAYNARD SIMONI SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 03 Février 2011 enregistré au répertoire
Source officielle4e Chambre B
615e0e0ec25a97f0381f51d2
22 mai 2014
22 mai 2014
] [M] [B] [O] épouse [M] C/ [H] [X] [I] [Q] [I] Syndicat des copropriétaires [2] Syndicat des copropriétaires COPROPRIETE [1] Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI
Source officielle15e Chambre A
6037301e5879090b38ac351f
22 mai 2015
22 mai 2015
ERMENEUX- LEVAIQUE-ARNAUD la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me Corine SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en
Source officielle1re Chambre A
6162b8cfefb73d2e55750e41
18 septembre 2012
18 septembre 2012
ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUEl SCP MAYNARD - SIMONI SIDER BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 07 Juillet 2011 enregistré
Source officielle15e Chambre A
61625c8cd64a6b1f5148767b
14 mars 2014
14 mars 2014
LE COMPTABLE RESPONSABLE DU SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIERS DE [Localité 3] OUEST SCI CASTEL GINESTIERE SCOP CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Grosse délivrée
Source officielle1re Chambre A
6162e0791120e9a89a34a5e6
3 juillet 2012
3 juillet 2012
ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE badie la SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 06 Septembre 2011 enregistré(e) au répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca6f
2 octobre 2008
2 octobre 2008
représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, ayant Me Jean Paul RAUX, avocat au barreau de NICE INTIMEE SA CETELEM, venant aux droits de la SA COFICA, prise en la personne
Source officielle1re Chambre A
616294d0db5ccebfe3f3a5d4
2 juillet 2013
2 juillet 2013
ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE SCP BADIE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 24 Août 2012 enregistré au répertoire général sous le
Source officielle1re Chambre A
615e0e81c25a97f0381f5755
18 mars 2014
18 mars 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 MARS 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 12/02345 [W] [Z] [F] [C] épouse [N] C/ SCI [Adresse 4] Syndicat des
Source officielle1re Chambre B
6162be8699b588421c5e37cc
26 juillet 2012
26 juillet 2012
le : à : SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Draguignan en date du 01 Décembre
Source officielle2e Chambre
6162dcfecadecb9ef7c7e05d
7 mars 2012
7 mars 2012
COVEA FLEET, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle8e Chambre A
6035dede95087b454bd27233
4 février 2016
4 février 2016
BADIE SCP LEVAIQUE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge Commissaire du Juge commissaire de CANNES en date du 09 Octobre 2013 enregistré(e) au répertoire général
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61a
13 septembre 2007
13 septembre 2007
ALLIANZ ELEMENTAR VERSICHERUNGSAKTIENGESLLSCHAFT, intimée dont le siège est sis Hietzinger Kai 101 / 105 A-1130 WIEN-AUTRICHE représentée par la SCP ERMENEUX-ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcbb
24 juin 2008
24 juin 2008
SUR LOUP représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, assistée de Me Nathalie SABIANI, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Madame Jeanne Y...
Source officielle1re Chambre B
6160965241ad74d62c1818ba
4 septembre 2014
4 septembre 2014
BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me Corine SIMONI Me Pierre ESCLAPEZ SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON
Source officielle1re Chambre A
6162efb58fe037d2cb4a051d
11 septembre 2012
11 septembre 2012
N° 2012/ Rôle N° 11/12600 [O] [W] C/ [S] [T] [I] [G] Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielle1re Chambre B
6162c5131e6e05567349088d
6 décembre 2012
6 décembre 2012
Grosse délivrée le : à : SELARL LIBERAS BUVAT MICHOTEY SCP MAYNARD SIMONI SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER Décision
Source officielle8e Chambre A
61627777a2bc6369e8386d8c
13 décembre 2012
13 décembre 2012
APPELANTS SARL SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DES PETRINS RIBEIROU (SDPR),, demeurant [Adresse 12] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, plaidant
Source officielle1re Chambre B
615e0dbec25a97f0381f4f40
11 décembre 2014
11 décembre 2014
ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales d'AIX-EN-PROVENCE en date du 06 Septembre 2013 enregistré
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