François X..., gérant de la SARL anciens Etablissements Despinoy, précisait faire fabriquer du sirop de bêtise par les Etablissements distillerie du Nord à Cambrai (Dinor), conditionné en bouteilles sur

certificats médicaux qui justifient de ce qu'il s'est présenté le lendemain du contrôle d'alcoolémie chez son médecin traitant qui certifie lui avoir prescrit pour une pathologie bronchique chronique du sirop

[J], médecin neurologue, a prescrit du Sifrol à Mme [P], qui souffrait d'un syndrome des jambes sans repos et lui avait été adressée par M.

" ; que le sirop "Transit doux", dénommé "sirop à base d'extraits de pomme, pruneau, figue, ...magnésium...", le sirop "Omega 3" dénommé "sirop riche en DHA naturel aux vitamines C, E, A, magnésium et

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 17 décembre 1999), que la société Teisseire France, qui commercialise notamment des sirops

"en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance déférée disant n'y avoir lieu à suivre du chef de recel d'abus de biens sociaux ; "1 ) aux motifs que l'information n'a pas permis d'établir que Siro

Simmla", dont le siège social est ... (2e), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1992 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la Société d'imprimerie de la rue du Louvre "Sirlo

paiement d'une amende proportionnelle égale à une fois l'impôt éludé, soit la somme de 12 529 euros et au paiement d'une amende de 500 euros ; "aux motifs qu'il est établi par la procédure, que le sirop

Guy F..., demeurant à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1990 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit de la société Sirel automation

Arial } .s810C3978 { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-indent:36pt } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }   INTERIM resolution DH ( ) 192 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 36604/97 SIROL

pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la relaxe au profit des prévenus ; " aux motifs qu'" aucune demande de licence d'importation en France de sirop

relative à des pratiques relevées dans le secteur des sirops pour boissons

un chemin privés appartenant à Mme X..., cette dernière a assigné en réparation devant le tribunal de grande instance de Tulle le Syndicat intercommunal du ramassage des ordures ménagères de Seilhac (SIROM

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Versailles, 19 janvier 1996 n°39), que la Société immobilière des restaurateurs limonadiers (SIRL

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Versailles, 19 janvier 1996 n°48), que la Société immobilière des restaurateurs limonadiers (SIRL

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 19 janvier 1996, n°43), que la Société immobilière des restaurateurs limonadiers (SIRL

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Versailles, 22 mars 1996 n°247), que la Société immobilière des restaurateurs limonadiers (SIRL

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Versailles, 22 mars 1996 n° 257), que la Société immobilière des restaurateurs limonadiers (SIRL

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Versailles, 19 janvier 1996 n°49), que la Société immobilière des restaurateurs limonadiers (SIRL

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société immobilière des restaurateurs limonadiers (SIRL), société anonyme