1992; qu'ils ont saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que la société SOREPS fait grief aux arrêts d'avoir décidé que le licenciement de MM.

Sorel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 30 mars 2000, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement dont vingt mois avec sursis

Sorrel avait commis une grave faute dans l'exécution des travaux de terrassement et que le maître d'oeuvre, M.

, à Sorèze (Tarn), rue Lacordaire, défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 2 mars 1989,

société BNP Paribas, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 29 janvier 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société Clos Sorel

suivant : Met hors de cause la société Cockerill Sambre ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Grenoble 30 janvier 2006) que la société civile immobilière Dumont garage (la SCI) a confié à la société Sorrel

délit de coups et blessures volontaires ; "aux motifs propres que "d'après le témoin Z..., Michel X... s'est tout de suite montré agressif ; qu'il s'est notamment adressé à lui en lui disant : "vous, sortez

mère, Delphine et Emmanuelle venaient dans la pièce et s'entendaient demander par leur mère d'appeler au secours dans la rue ; que l'agresseur s'adressait alors aux enfants en leur disant : "si vous sortez

X..., pris ès qualités de mandataire liquidateur de la société SNE Sorèse, demeurant 3, 5, ..., 2 / de M.

Kinésithérapie, du lot n° 1 situé dans le bâtiment B et d'autres lots n° 2 à n° 6, situés au sous-sol du bâtiment A, propriété de la société Holding d'Aix-en-Provence et donnés à bail à la société Sorevie

Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Pacadis a fait construire un bâtiment destiné à l'exploitation d'un hypermarché, dont le carrelage a été posé par la société Sorec

[R] a cédé ses parts à la société SOREM. Cette dernière ayant été placée en redressement puis liquidation judiciaires, la banque a assigné en paiement M.

chambre civile), au profit : 1 / de la société Mathé, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la société Tradex, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Soretex

, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 2000 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section B), au profit : 1 / de la Société de revêtement et de carrelage (SOREC

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sorec autos, dont le siège est ...,

Y... ; qu'à la suite d'un désaccord, les deux entreprises ont quitté le chantier ; que les époux X... ont assigné la société SOREV TP et M.

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Vattenfall Énergies par le groupe Sorégies

relative à la prise de contrôle exclusif par la société Socipar de la société Sorec Autos