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16 résultats pour « Soukaina MAHZOUM »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 10

65a8d510e12c85000874afc8

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

SAS LES MEUBLES RAUGER VAUCLAIRE, représentée par Me Soukaina MAHZOUM, avocat au barreau de PARIS Intimée : Madame [F] [J], représentée par Me Bouziane BEHILLIL de la SELEURL CAMBACERES Avocat,

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

6a15e872cdc6046d4705a69a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Portalis 352J-W-B7I-C42EU N° MINUTE : JUGEMENT rendu le 26 mai 2026 Art. 97 du code de la famille marocain DEMANDERESSE Madame [F] [Z] épouse [X] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Soukaina

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

65aacc7f0c777d3ec8eb62f7

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

E] [F] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Gabriel LEBRUN, Avocat, #B1117 DÉFENDERESSE Madame [O] [R] épouse [F] domiciliée : chez [8] ([7]) [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Soukaina

Source officielle
TJ

Service des référés

658096ea3ea7c8c1120ddcc2

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

DEMANDERESSE Madame [J] [K] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Soukaina MAHZOUM, avocat au barreau de PARIS - #D1487 DEFENDEURS Monsieur [R] [S] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par

Source officielle
TJ

Service des référés

68ed445c0da7cb996dc94709

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Paul MORRIS, Greffier, DEMANDEUR Monsieur [T] [Y] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Maître Soukaina

Source officielle
TJ

Service des référés

662bf152e266e89ef118a005

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

DEMANDERESSE Madame [W] [T] [Adresse 5] [Localité 11] représentée par Maître Soukaina MAHZOUM, avocat au barreau de PARIS - #D1487 DEFENDEURS Madame [O] [X] [Adresse 7] [Localité 13] représentée

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67f8a89fa5ae27812390de9f

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

toque : L0020 Ayant pour avocat plaidant Me Georges LACOEUILHE de l'AARPI LACOEUILHE-LEBRUN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES Mme [W] [I] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Soukaina

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

687005bab8daa57c7f66a4e1

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

N° MINUTE : CONDAMNE Assignation du : 23 Octobre 2023 27 février 2024 [R] JUGEMENT rendu le 07 Juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [I] [H] [Adresse 7] [Localité 4] représenté par Maître Soukaina

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65b406f9753f879640d60759

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

RG 22/14024 N° MINUTE : CONDAMNE Assignation du : 18 et 21 Octobre 2022 EG JUGEMENT rendu le 26 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [U] [T] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Soukaina

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2322349_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Marzoug pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2527258_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ses études universitaires, qu’il conduit à la perte de son affiliation à l’assurance maladie et à faire peser sur elle la charge financière directe de ses soins et qu’il provoque la précarisation soudaine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2402971_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

l'urgence : - les clubs du championnat de National 1 jouent de manière hebdomadaire le vendredi ; - la FFF peut fixer à tout moment une date pour la rencontre à rejouer, alourdissant de manière soudaine

Source officielle
CC

cr

6079a8219ba5988459c4bd96

Cassation

19 juin 1984

19 juin 1984

MECANICIEN QUI DIRIGEAIT L'OPERATION L'ARRETA ALORS QU'IL RESTAIT ENCORE DU GAZ OIL, QUE CE GAZ OIL SE DEVERSA DANS LA CALE PAR L'EFFET DU ROULIS ET DU TANGAGE, CE QUI FUT LA CAUSE DE L'EMBRASEMENT SOUDAIN

Source officielle
CC

soc

61372289cd580146773fe2c8

Cassation

7 juin 1995

7 juin 1995

Lucien XZ..., demeurant 1, rue neuve à Saint-Jean-de-Soudain (Isère), 29 / de Mme Maryline XA..., demeurant ..., 30 / de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02705_20251212

Admin. Appel

12 décembre 2025

12 décembre 2025

A..., représenté par Me Mahjoub, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 3 octobre 2024 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) de condamner la société Habitat Marseille Provence à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5bb

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avocats au barreau de LYON assistée de la SCP M A MAURICE-M RIVAT ET F VACHERON, avocats au barreau de LYON, représentée par Me LOYER INTIMES : Monsieur Mahmoud

Source officielle