la SAS Spie Est.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société parisienne immobilière et commerciale (SPIC), dont le siège

SCGPM (la société Spie), entreprise générale de bâtiment, une équipe de dix-huit intérimaires pour la réalisation d'un chantier ; que reprochant à la société Spie d'avoir rompu brutalement les pourparlers

La société Spar Australia a sollicité l'exequatur des décisions des 16 septembre 2014, 5 février 2015 et 17 décembre 2015.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° B/91-44.387 formé par la société anonyme Spie Batignolles, dont le siège social est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Société de participations immobilières et foncières (SPIF)

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Spie

Tondella, aux droits de laquelle se trouve la société Spie Batignolles Sud Est (la société Spie). 6.

Abdelkrim A..., domicilié [...] , 3°/ au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la société Spie Batignolles Sud-Est, dont le siège est [...] , 4°/ au syndicat CGT Spie Batignolles

cet élément constitutif n'a pas été relevé en l'espèce et ne pouvait pas être caractérisé, en l'absence d'éléments permettant d'établir que les sommes facturées par les sous-traitants de la société SPIT

commune et de rejeter la demande en garantie formée par la société SPI à l'encontre de la SMABTP ; Mais attendu, d'une part, que, la société SPI n'ayant pas soutenu qu'il n'existait aucune relation contractuelle

Moyen produit au pourvoi incident la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société Spie Sud-Ouest Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société C...

arrêts attaqués (Versailles, 17 décembre 2002 et 23 mars 2004) et les productions, que des fuites d'hydrocarbures provenant d'un oléoduc exploité par la société du Pipeline Méditerranée et Rhône (la SPMR

le siège social est BP 313, ..., en cassation de deux arrêts rendus les 3 mars 1994 et 8 juin 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e Chambre civile), au profit : 1°/ de la société CIR SPIM

précisait que la gamme « SPTR » était constituée, d'une part, de la vis « SPTR-B » ou « SPTR-Bi », qui met en oeuvre les enseignements du brevet européen EP 1 582 684 et est destinée à la pose de menuiseries

X..., lié à la société RLI par un contrat d'intérim et mis à disposition de la société SPIE Nord-Est, devenue SPIE SCGPM (la société), a été victime d'un accident du travail alors qu'il effectuait des

de la somme de 16 320 652, 48 francs pour la période allant de mars 1980 à décembre 1982 ; que Jean-Pierre D... avait ainsi, la veille de son départ de la société SPIE Batignolles, soit le 2 septembre

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Spie