attaqué (Colmar, 25 avril 2017), que la société UPM France, qui développait une activité de fabrication de papier dans trois établissements situés à La [...], [...] et [...], ce dernier, dénommé « Stracel

Perrin, président, et de Mmes Krieger-Bour et Staechele, conseillers, et que l'arrêt a été prononcé et signé par M.

avril 2018), que la société UPM France, qui développait une activité de fabrication de papier dans trois établissements situés à La Chapelle d'Arblay, Docelles et Strasbourg, ce dernier, dénommé « Stracel

rappelé, le caractère défectueux de l'appareil de pesage n'est ni avancé ni démontré ; que dans son avis relatif au procès-verbal, la direction régionale de l'équipement précise que le pont-bascule de Stracel

» et de Docelles ; que la société UPM France a partiellement cédé ses actifs à la société Blue Paper qui s'est engagée à proposer aux salariés du site « Stracel » cent trente postes sur les cent quarante

[W] a été engagé en qualité de technicien par la société Stael le 6 septembre 2004. 2.

Kaiserfriedrichring 9 D, 66300 Saarlouis (Allemagne), 3°/ de la société Kreissparkasse Saarlouis, dont le siège est Kleiner Markt, Postfach 1760 D, 66300 Saarlouis (Allemagne), 4°/ de la société Delta-Stahl

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rund Stahl Bau Gefmbh, RSB, société à

#Wirtschaftsvereinigung Stahl, AG der Dillinger Hüttenwerke, EKO Stahl GmbH, Krupp Thyssen Nirosta GmbH, Thyssen Krupp Stahl GmbH, Salzgitter AG (formerly Preussag Stahl AG), Stahlwerke Bremen GmbH, Thyssen

En effet, la qualité de la cire de reparaffinage STAEHLER OPTIWAX RED 25 kg, fabriquée par la société italienne SER S.p.A. et distribuée par la société [N], a été mise en cause et pourrait être à l'origine

. # Krupp Stahl AG et Thyssen Stahl AG contre Commission des Communautés européennes. # Sidérurgie: attribution de quotas additionnels. # Affaires jointes 211 et 212/83, 77 et 78/84.

57600 OETING DEMANDEUR Maître Alain Y... ... 57600 FORBACH DÉFENDEUR Les débats ayant eu lieu en chambre du conseil, à l'audience du 11 Avril 2011, tenue par Monsieur STAECHELE

Dans une instance entre les parties suivantes : APPELANTE Madame Laurence Z... ... 76000 ROUEN représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Martine STACHEL

Wauquiez-Motte, Auditeur, - les observations de Me Odent, avocat de la SOCIETE STRACEL, - les conclusions de M.

En effet, la qualité de la cire de reparaffinage STAEHLER OPTIWAX RED 25 kg distribuée par la Société par Actions Simplifiées [X], sise [Adresse 7] à [Localité 7] a été mise en cause et pourrait être à

#Krupp Stahl AG and Thyssen Stahl AG v Commission of the European Communities.#Steel industry: allocation of additional quotas.#Joined cases 211 and 212/83, 77 and 78/84.

Jourdy et Staechel, conseillers", après avoir seulement indiqué que lors de l'audience des plaidoiries du 27 mai 1987, M. Staechele, conseiller, a été entendu en son rapport, et M.

Rangel Stanchev, n’a pas de lien de parenté avec les trois autres requérants.