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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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409 résultats pour « Stefan STADE »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article 2

—

Pierre de Coubertin, dans la commune de Cannes ; 2° Dans le département du Calvados (14) : -stade du commandant Hébert, dans la commune de Deauville ; 3° Dans le département de l'Hérault (34) : -stade Joseph Jeanton, dans la commune de Fabrègues ; 4°

Article 2

—

- Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux navires dont la quille est posée ou dont la construction se trouve à un stade équivalent le 1er septembre 1984 ou après cette date.

Article Annexe

—

STADES D'ORGANISATION DES SERVICES TECHNIQUES

Article 194

—

L'audience est publique, sauf au stade de la conciliation.

Article 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 47

Arrêté du 17 décembre 1985 fixant la forme et le contenu de la demande d'autorisation de transport à l'état vivant de poissons, de grenouilles et de crustacés appartenant à des espèces susceptibles de provoquer des déséquilibres biologiques.

Demande à adresser au : : Stade de : Nombre de : : développement : spécimens (ou : : : de pontes) : :---------------:----------------: : : : : :

Article 3

—

Concernant la sécurité pyrotechnique des munitions, l'inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs formule des avis durant les stades d'orientation, d'élaboration et de réalisation des systèmes d'armes et conseille les autorités responsables

Article D615-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 61 > 30

Code rural (nouveau)

tous les stades de la filière ; 7° Une aide à la production de pommes de terre féculières, visant à soutenir la production et à maintenir l'emploi à tous les stades de la filière ; 8° Une aide à la production de chanvre, visant à soutenir la production

Article 221-X/01

—

vitesse, 2000 3 Un engin à grande vitesse est un engin capable d'atteindre une vitesse maximale, en mètres par seconde (m/s), égale ou supérieure à : 4 Un engin construit désigne un engin dont la quille est posée ou dont la construction se trouve à un stade

Article 4

—

Les noix de coco destinées à la fabrication du monoï sont récoltés au stade dit de "noix mûre".

Article 3

—

Il doit répondre, à tous les stades de sa commercialisation jusqu'à sa livraison à la consommation intérieure, aux spécifications suivantes :

Article Annexe VII

—

SUBSTANCES AU STADE RECHERCHE - Coordonnées du demandeur et du fabricant/importateur des substances actives et des produits biocides.

Article 3

—

Le fioul domestique F10 doit répondre, à tous les stades de sa commercialisation jusqu'à sa livraison à la consommation intérieure, aux spécifications suivantes :

Article Annexe 4

—

Suivi des prescriptions éventuelles émises au stade du dossier DARC

Article 22

—

Les services techniques d'un organisme de la circulation aérienne peuvent mettre en place différents stades d'organisation définis en annexe.

Article Annexe 2

—

Suivi des observations éventuelles émises au stade du DDS. 5.6.4. Plan d'évaluation des OQA. 6. Personnes à mobilité réduite.

Article Annexe 2

—

-Suivi des prescriptions éventuelles émises au stade du DCSM

Article L1130-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 17

Code de la santé publique

L'examen des caractéristiques génétiques constitutionnelles consiste à analyser les caractéristiques génétiques d'une personne héritées ou acquises à un stade précoce du développement prénatal.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 60 > 96

Arrêté du 27 septembre 1982 relatif aux prix des hydrocarbures aromatiques

Au stade de la production, sont licites les prix T.T.C. pratiqués le 1er novembre 1981 ; - majorés de 5 % au maximum pour le benzène, - majorés de 3 % au maximum pour les xylènes.

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 33 > 19

Arrêté du 3 juillet 1986 relatif à l'organisation de la campagne rhumière 1986-1987

Ce prix plancher et le prix plafond sont maintenus sur la base du litre de rhum courant à 55° au stade FOB respectivement à 6,52 F et 8,36 F.

Article 2

—

accédant, à un autre titre que celui de spectateur, à l'un des établissements et installations suivants, jusqu'au dernier jour à minuit de la période d'utilisation de chacun de ces établissements ou installations, définie au présent article : 1° Le Stade

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