Stella, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 11 septembre 1997, qui, pour fraude fiscale, a condamné le premier à 4 mois d'emprisonnement avec

Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, du 8 octobre 1999, qui, dans la procédure suivie contre Stella Y... pour vol, a prononcé sur les intérêts

Y... a été condamné à verser une contribution à l'entretien et à l'éducation de son fils mineur, Julien, et de ses deux enfants majeurs, Richard et Stella ; que, par ordonnance du 12 septembre 2003, le

et CASTON, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE BTA SERVICE, - LA SOCIETE EURO-STELLA

René Z..., demeurant à Fitou (Aude), ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1990 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit de Mme Stella Y..., domiciliée à

civil; excès de pouvoir, contradiction de motifs et manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel de Paris, dans son arrêt du 5 décembre 1996, infirmatif de ce chef, a dit que la société Stella

France, sans s'expliquer sur la lettre du 26 novembre 1994 de la société AFEPAC à la société STEA indiquant que M. Z..., responsable commercial de la société X... Y...

Le 7 décembre 2014, la stèle s'est désolidarisée de la sépulture, alors que Mme [E] se trouvait à proximité, lui occasionnant une fracture du fémur. 3.

l'ordonnance attaquée d'avoir autorisé des visites et saisies domiciliaires dans les locaux et dépendances sis ... (92200) susceptibles d'être occupés par M et/ou Mme Robert X... et/ou la société Euro-Stella

pourvoi formé par Mme Marie-Rose X..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1999 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Stella

[U] a été engagé en qualité de chef de rang par la Société d'exploitation du Stella le 6 janvier 2010. 2.

John Malcolm X... et de Mme Stella Beverly Y..., partnerships de droit anglais exerçant précédemment le commerce sous l'enseigne "Beverly Y...", en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1994 par la

X... entré au service de la société Stely Cars en mars 1998 et candidat en octobre 2000 aux élections de délégués du personnel prévues au sein de l'unité économique et sociale entre les sociétés Stely

France et Magneti Marelli Spa, de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la STEA, les conclusions de M.

défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article 199, alinéa 3, du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que la partie civile Stella

société Ceten Apave International, groupement d'intérêt économique, dont le siège est [...] , 7°/ à la société [...], société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 8°/ à la société US Steel

dont le siège est [Adresse 1]), a formé le pourvoi n° B 20-22.000 contre l'arrêt rendu le 7 juillet 2020 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Stelia

Y... à la société Mare di Stelle ne pouvait pas être opposée à M.

Clara, - LE GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA BRIGOTTERIE, - LE GROUPEMENT FONCIER RURAL DU PERRAULT, - LA SOCIETE JARDIREVE, - LA SOCIETE EURO-STELLA, contre l'ordonnance du juge des libertés

) ; que des désordres ont été constatés lors de la réception des travaux d'installation électrique le 13 avril 1987 ; que la société STEL, mise en redressement judiciaire le 11 avril 1988, a bénéficié