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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés Proximité
679aa3fee9a46d1f5a76985a
2 janvier 2025
2 janvier 2025
N°Minute:25/00019 DOSSIER : N° RG 24/00656 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PDJJ Copie exécutoire à Me Stéphane ROCHIGNEUX expédition à Monsieur [W] [U] le 02 Janvier 2025 TRIBUNAL
Source officielleContentieux général Proxi
679aa46fe9a46d1f5a769c61
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Adresse 7] JUGEMENT DU 14 Janvier 2025 DEMANDEUR: Synd. de copropriétaires -[Adresse 4], AYANT POUR SYNDIC LE CABINET FONCIA MONTPELLIER, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Stéphane
Source officielleContentieux général Proxi
679aa437e9a46d1f5a769994
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Adresse 4] JUGEMENT DU 06 Janvier 2025 DEMANDEUR: Synd. de copropriétaires -[Adresse 5], AYANT POUR SYNDIC LE CABINET FONCIA MONTPELLIER, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Stéphane
Source officielleRéférés Proximité
679aa3fce9a46d1f5a769831
2 janvier 2025
2 janvier 2025
N°Minute:25/00017 DOSSIER : N° RG 24/00594 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PCSI Copie exécutoire à Me Stéphane ROCHIGNEUX expédition à le 02 Janvier 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE
Source officielleRéférés Proximité
679aa3f6e9a46d1f5a769788
8 janvier 2025
8 janvier 2025
N°Minute:25/00035 DOSSIER : N° RG 24/00391 - N° Portalis DBYB-W-B7I-O7FM expédition à Me Nicolas GALLON Me Stéphane ROCHIGNEUX le 09 Janvier 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielleContentieux général Proxi
679aa3fbe9a46d1f5a769809
6 janvier 2025
6 janvier 2025
JUGEMENT DU 06 Janvier 2025 DEMANDEUR: Synd. de copropriétaires -LES [Adresse 5], AYANT POUR SYNDIC LE CABINET FONCIA MONTPELLIER, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Stéphane
Source officielle1ère chambre civile B
6162a32936ab09eb9a2fd845
9 avril 2013
9 avril 2013
ROCHIGNEUX, avocat au barreau de MONTPELLIER SCI HAFNER IND [Adresse 5] [Localité 5] représenté par la SCP LAFFLY - WICKY, avocats au barreau de LYON, assisté de Me Stéphane ROCHIGNEUX, avocat
Source officielleContentieux général Proxi
679aa44ae9a46d1f5a769bb7
13 janvier 2025
13 janvier 2025
6] JUGEMENT DU 13 Janvier 2025 DEMANDEUR: Synd. de copropriétaires -[Localité 8] "1", AYANT POUR SYNDIC LA SAS FONCIA [Localité 5], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Stéphane
Source officielleRéférés Proximité
679aa3ffe9a46d1f5a769872
2 janvier 2025
2 janvier 2025
DOSSIER : N° RG 24/00429 - N° Portalis DBYB-W-B7I-O7OK Copie exécutoire à Me Stéphane ROCHIGNEUX expédition à M.
Source officielleRéférés Proximité
679aa3fae9a46d1f5a7697f5
2 janvier 2025
2 janvier 2025
DOSSIER : N° RG 24/00581 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PCQS Copie exécutoire à Me Stéphane ROCHIGNEUX expédition à le 02 Janvier 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be3a
19 février 2008
19 février 2008
représentée par la SCP JOUGLA- JOUGLA, avoués à la Cour assistée de Me Stéphane ROCHIGNEUX, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2006 / 17374 du 24 /
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
678e9c3fbfd75b73b3e3dbbb
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Adresse 6] [Adresse 6] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 5] N° RG 24/00544 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y5NZ Minute : 25/00038 Madame [H] [G] Représentant : Me Stéphane
Source officielleRéférés Proximité
679aa3fae9a46d1f5a7697ec
8 janvier 2025
8 janvier 2025
N°Minute:25/00040 DOSSIER : N° RG 24/00553 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PCDZ Copie exécutoire à Me Stéphane ROCHIGNEUX expédition à M[U] [Y] le 09 Janvier 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielleRéférés Proximité
679aa44ce9a46d1f5a769be2
8 janvier 2025
8 janvier 2025
N°Minute:25/00053 DOSSIER : N° RG 24/00679 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PDLU Copie exécutoire à Me Stéphane ROCHIGNEUX expédition à Mme [Y] [I] le 09 Janvier 2025 TRIBUNAL
Source officielle2e chambre civile
65b364c51d7564000872dffd
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [V] [P] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Stéphane
Source officielle4e chambre civile
6260f8e16d9e13277d6e37c5
20 avril 2022
20 avril 2022
siège social sis [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé pour Me Stéphane
Source officielle5e chambre civile
63d0d60281a7b805de12b60e
24 janvier 2023
24 janvier 2023
: Monsieur [N] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Stéphane
Source officielle3e chambre sociale
644a1289656d26d0f8b57e8f
26 avril 2023
26 avril 2023
déférée à la Cour : Jugement du 08 AVRIL 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG19/00132 APPELANTE : Madame [R] [N] [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Stephane
Source officielleChambre 1-2
660f94e3a40f8b0008cb71c3
4 avril 2024
4 avril 2024
[N] [G] demeurant [Adresse 1] Monsieur [H] [G] demeurant [Adresse 1] représentés par Me Emmanuelle PLAN de la SELARL SOLUTIO AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistés de Me Stéphane
Source officielle8ème chambre
62c67c50ca9bf263790307fa
6 juillet 2022
6 juillet 2022
son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2], et prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Stéphane
Source officiellePage 1 sur 2