[L], de la SCP Gaschignard, avocat de la société Sokar, anciennement dénommé société Streiff, après débats en l'audience publique du 29 mars 2022 où étaient présents M.

group au sein de l'Ues Sopra Steria Group constituée des sociétés Sopra Steria Group, Sopra Steria I2S, Sopra Banking Software, Axway Software Sa et HR Software'' et que les sites de l'agglomération rennaise

Badi, conseiller, les observations de Me Roué-Villeneuve, avocat de la société STEIF, de Me Le Prado, avocat de M. X..., ès qualités, les conclusions de M.

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat professionnel Avenir Sopra Steria

francs ; Attendu que la société GTB fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'il résulte des motifs de l'arrêt infirmatif que, pour la société CSM, les "stériles

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sopra Steria

Badi, conseiller, les observations de Me Roué-Villeneuve, avocat de la société STEIF, de Me Le Prado, avocat de M. X..., ès qualités, les conclusions de M.

l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, pris en leurs diverses branches, réunis après avertissement donné aux parties : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 14 février 2001), que la société Stein

les avoir condamnés solidairement à payer à la société Locunivers le prix du matériel effectivement livré, alors, selon le pourvoi, que pour dire qu'il n'y avait pas indivisibilité entre la vente du Streamer

Mme [Y] [T] a formé le pourvoi n° Y 20-16.408 contre le même arrêt dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Sopra Steria Infrastructure et Security Services, 2°/ à la société Sopra Steria Group

aux consorts X... pour aménager leur scierie et qu'à cet égard, si les témoignages des chauffeurs et des salariés de la SMB permettent d'écarter la possibilité d'une confusion entre stérile et minerai

siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 24-16.785 contre l'arrêt rendu le 24 avril 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Nine Street

est ..., 4°/ de la société Streiff, SA, dont le siège est ... le Vinoux, 5°/ de M.

, avocat de la société Sopra Steria Group, et l'avis de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de réalisation en informatique et automatisme (STERIA), dont

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 16 septembre 2021), le 31 mai 2013, Mme [W] a sollicité une stérilisation tubaire qui a été réalisée le 8 juin 2013 lors d'une césarienne par Mme [P] [X], médecin gynécologue

du recouvrement avait relancé cette autorité mais qu'en aucun cas ce dernier « n'avait besoin de la décision du STIF pour fonder son redressement » ; qu'en annulant ce redressement du seul fait qu'il

la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A) , au profit : 1°/ de la société Sud conseil service, société à responsabilité limitée, dont le siège est Le Point ..., 2°/ de la société Steria