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EXTRAIT
Article 39
Le directeur de CY Tech assure, dans le cadre des orientations définies par le conseil, la direction et la gestion de CY Tech.
LEGIARTI000049118709
SESG/Gest commerciale 2,00 27 seuil indicatif 110,00 SESG/Gest commerciale Pratiques encadrées 0,50 16 seuil obligatoire 27,50 SESG/Gest commerciale 3,50 19 seuil indicatif 192,50 GP IAA/Génie alimentaire 1,00 19 seuil indicatif 55,00 Sc et tech
LEGIARTI000049116703
27 seuil indicatif 192,50 STA/Productions végétales 0,75 41,25 STA/Productions animales 0,75 41,25 Sc techno équip/Agroéquip Pratiques encadrées 0,50 16 seuil obligatoire 27,50 Sc techno équip/Agroéquip 1,00 19 seuil indicatif 55,00 Sc et tech
Article 16
A l'article 10 de l'arrêté du 15 décembre 2016 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit : INTITULÉ DE LA CERTIFCATION ORGANISME DÉLIVRANT ORGANISME DELIVRANT Mines Paris Tech Gestionnaire santé sécurité et environnements et risques
LEGIARTI000049117634
indicatif 68,75 Mathématiques 2,00 27 seuil indicatif 110,00 Physique-Chimie 1,00 27 seuil indicatif 55,00 TIM 0,50 19 seuil indicatif 27,50 SESG/Gest entreprise 3,50 27 seuil indicatif 192,50 STA/Productions végétales 0,50 27,50 Sces et tech
Article 11
: :-------------------:----------------------:-------------------: : Bassin de l'Aude : Aude : DDE de l'Aude : :-------------------:----------------------:-------------------: : Bassins de l'Agly : Agly, Tech
LEGIARTI000027942580
et affluents Côte vermeille L1_896 El Correc del Maillol CO_17_17 Tech et affluents Côte vermeille L1_866 La Massane CO_17_17 Tech et affluents Côte vermeille L1_885 La Palmère et ses affluents CO_17_17 Tech et affluents
Article 20
I. - Les aides reçues jusqu'au 31 décembre 2023 par les lauréats du concours « French Tech Tremplin » au titre de ce concours sont exonérées d'impôt sur les sociétés, d'impôt sur le revenu et de toutes les cotisations et contributions sociales d'origine
Article 25
Le dialogue de gestion avec les composantes regroupées dans CY Tech est accompagné par un dialogue de gestion consolidé à l'échelle de CY Tech.
Compétences et composition Le comité de direction de l'établissement réunit le président, les vice-présidents, les directeurs des composantes et des établissements-composantes de CY Cergy Paris Université, le directeur de CY Tech et le directeur de l'école
Article 7
Sont classés dans le premier groupe de la 1re catégorie les agents justifiant soit du diplôme de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts, de l'Institut des sciences du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech), soit de l'un des diplômes
LEGIARTI000034113389
S034T165 ACO Sécurité Sécuritest Montpellier (34070) B et C S037T005 ACO Sécurité Sécuritest Tours (37000) B et D S053T003 Société Nouvelle Sécuritest Laval (53000) B S072T043 Société Nouvelle Sécuritest Le Mans (72000) B et E S072T071 Contrôle Tech
Article 23
Les instituts et écoles internes régis par l'article L. 713-9, ainsi que CY Tech, disposent d'un budget propre intégré au budget de CY Cergy Paris Université.
Article 12
Sont invités, avec voix consultative, les directeurs des composantes de CY Cergy Paris Université, ainsi que le directeur de CY Tech.
Article 3.1.2
usages et la valorisation des données publiques ; - par l'animation de l'écosystème français “Greentech” qui comporte des start-ups, petites et moyennes entreprise et incubateurs, en lien avec le ministère chargé de l'économie et la mission French Tech
Article 2
. ― Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech) A. ― Pour les sites de Paris, Massy (Essonne), Kourou (Guyane) et Nancy (Meurthe-et-Moselle) : FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Permanent
LEGIARTI000049118522
Biotech 2,50 19 seuil indicatif 137,50 Sc et tech pro MAP 1,00 27 seuil indicatif 55,00 Non affecté EIE 2,00 110,00 Pluri 110,00 Non affecté Stages collectifs (2 semaines) 56,00 Total hors pluri et stages collectifs 28,00 1 540,00 Total général
LEGIARTI000049119709
indicatif 27,50 SESG/Gest entreprise 1,00 27 seuil indicatif 55,00 SESG/Gest commerciale Pratiques encadrées 0,50 16 seuil obligatoire 27,50 SESG/Gest commerciale 3,50 19 seuil indicatif 192,50 PS/Animalerie 4,25 19 seuil indicatif 233,75 Sc et tech
LEGIARTI000049120115
indicatif 110,00 TIM 0,50 19 seuil indicatif 27,50 SESG/Gest entreprise 2,00 27 seuil indicatif 110,00 STA/Productions animales Pratiques encadrées 1,00 16 seuil obligatoire 55,00 STA/Productions animales 5,75 19 seuil indicatif 316,25 Sc et tech
LEGIARTI000049116375
seuil indicatif 206,25 STA/Production horticole Pratiques encadrées 0,50 16 seuil obligatoire 27,50 Sc techno équip/Agroéquip 1,00 27 seuil indicatif 55,00 Sc techno équip/Agroéquip Pratiques encadrées 0,50 16 seuil obligatoire 27,50 Sc et tech
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