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554 résultats pour « Thierry LAVILLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6274bd612799a9057d5dd2a3

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Delphine DIEPOIS, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [U] [XU] 38 rue Eugène Duroméa 76620 LE HAVRE représenté par Me Thierry

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

Thierry ARNAUD, Vincent LAVILLE, Marc Guillaume LAMBERT, Grégory CALVET Benoît COMBRET notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

SIREN 315107680GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

09/10/2019

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Modifications diverses

Thierry ARNAUD, Jérôme LAVILLE, Vincent LAVILLE, Marc Guillaume LAMBERT, Grégory CALVET et Benoît COMBRET, notaires, associés d'une société civile professionnelle d'un office notarial

SIREN 315107680GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

16/03/2017

Voir →

Modifications diverses

Thierry ARNAUD, Jérôme LAVILLE, Vincent LAVILLE, Marc Guillaume LAMBERT, Grégory CALVET et Benoît COMBRET, notaires, associés d'une société civile professionnelle d'un office notarial

SIREN 315107680GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

02/05/2014

Voir →

Modifications diverses

Jacques COMBRET, Thierry ARNAUD, Jérôme LAVILLE, Vincent LAVILLE et Marc Guillaume LAMBERT, notaires associés d'une Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office Notarial

SIREN 315107680GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

30/03/2010

Voir →

Modifications diverses

Jacques COMBRET, Jean-Louis ARNAL, Thierry ARNAUD, Jérôme LAVILLE et Vincent LAVILLE, notaires associés d'une Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office Notarial

SIREN 315107680GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

17/04/2008

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9303d

Appel

11 mars 2016

11 mars 2016

responsabilité ; - Condamner la société FIDEF à verser aux époux X... une somme de 96 830 Euros en réparation de leur préjudice ; - Prononcer la nullité de la vente, reçue le 4 octobre 2006 par Maître Vincent LAVILLE

Source officielle
CC

cr

613725a1cd5801467741f5d6

Cassation

25 février 1998

25 février 1998

cassation, pris de la violation des articles 131-31, 131-32, 434-38 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Thierry

Source officielle
CC

cr

évrier 2003 ayant dit n'y avoir lieu à suivrec/Thierry X

61372652cd58014677424a9a

Cassation

2 mars 2004

2 mars 2004

(cogérants de la Sarl au Bon Limousin) qui ont constaté la présence de charcuterie dans le coffre du véhicule de Thierry X..., leur associé salarié, ne contredisent pas la déclaration de Thierry X... qui

Source officielle
CC

cr

613725becd58014677420355

Cassation

3 novembre 1999

3 novembre 1999

Thierry, - X...

Source officielle
CA

Chambre Civile

645f2aa7809051d0f82f1017

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE CIVILE Rectification d'erreur matérielle (Art 462 du CPC) Exp + GROSSES le 02 MAI 2023 à la SARL ARCOLE la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00562

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

société du Bois fleuri, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 5°/ à la société Anne de France, société en nom collectif, dont le siège est [Adresse 4], 6°/ à la société Laval

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b1b9f7cdc6046d475297ef

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

JANVIER 2026 N°24 Rôle n° 2025000041 DEMANDEUR(S) SAS [H] SOLUTIONS NOTAIRES Dont le siège social est [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 348 065 046 Représentée par : SCP LAVAL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303995_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

P Q, Gérard Dimitroff, Céline Candela, Thierry Funel Audrey Funel, Nicole Giordan, Pierre Merisan, Elise Themelidis, Thierry Vitry, Janine Robert, Yvonne Vitry, Jean-Baptiste Toni Benamin, Marianne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf4b

Appel

9 décembre 2008

9 décembre 2008

Thierry B...

Source officielle
CA

Chambre Civile

64ae4b04a1775905dba3bc36

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE CIVILE Arrêt sur omission de statuer Exp + GROSSES le 10 JUILLET 2023 à la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO SCP THAUMAS

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008130944

Admin. suprême

30 septembre 2002

30 septembre 2002

Thierry X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940cc

Appel

18 juillet 2018

18 juillet 2018

C/ Monsieur Thierry Z... Expéditions le : 18 JUILLET 2018 S.C.P. LAVAL-FIRKOWSKI SELARL D.S.W. T.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb42bd3db21cbdd8d310

Appel

23 octobre 2009

23 octobre 2009

représenté par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, Assisté de Me Jean-Marc BRINGUIER, avocat au barreau de MARSEILLE APPELE EN CAUSE Monsieur Thierry Marc Pierre Aimé Y..., agissant

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02351_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Laval, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Lesieux, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

61372301cd5801467740442d

Cassation

4 février 1998

4 février 1998

X..., en cassation d'un jugement rendu le 18 avril 1996 par le conseil de prud'hommes de Laval (section Industrie), au profit de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b75e

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Thierry A... COPROPRIETE COMPOSEE DE FAIT DES EPOUX Y... ET DE MONSIEUR A... S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd9003d

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Thierry X... le 27 décembre 2004.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91975

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

du 12 avril 2012 rendu entre d'une part, Mr Didier Y..., d'autre part, la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal & X..., prise en la personne de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91977

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Eric Y..., d'autre part, la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal & X..., prise en la personne de M.

Source officielle