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8 résultats pour « Thierry MONTGERMONT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162f6edb807dfe813d296ca

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

Me Thierry MONTGERMONT, avocat au barreau de PARIS, toque C1751 Monsieur [I] [M] demeurant [Adresse 6] [Localité 10] représenté par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU et PELIT JUMEL, avoués à la Cour

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Daniel Baumgartner

61372132cd580146773f1c91

Cassation

29 mai 1990

29 mai 1990

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Lyonnaise des Eaux et de l'Eclairage, dont le siège social est à Montgeron

Source officielle
CC

soc

61372263cd580146773fc8b3

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

Noël J..., demeurant rue Robert Thiébaut, Montgeron (Essonne), 3 / de M. Patrick D..., demeurant 52, Les Prés de Guigneveaux, Mormant (Seine-et-Marne), 4 / de M. Jean-Luc Z..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd6e

Appel

27 novembre 2008

27 novembre 2008

Cour : jugement rendu le 12 Décembre 2006 par le conseil de prud'hommes d'EVRY - section encadrement - RG no 05/00208 APPELANTE Madame Danièle X... ... 91800 BRUNOY représentée par Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd90212

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

. – 67250 KUTZENHAUSEN Monsieur THIERRY O... demeurant... – 72000 LE MANS Madame Régine N... épouse O... demeurant... – 72000 LE MANS Monsieur Jean P...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fca6bd76f221f5665706ae0

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

] [Localité 5] Représenté par Me Nicolas GARBAN de l'AARPI GS ASSOCIES 2, avocat au barreau de PARIS, toque : B0795, avocat postulant et plaidant PARTIE INTERVENANTE FORCEE SCP BECHERET-THIERRY-SENECHAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4f3

Appel

10 juillet 2008

10 juillet 2008

PARIS, toque : R216 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Avril 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Michèle BRONGNIART, Président Monsieur Thierry

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110042

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

..] , défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 3 décembre 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Feydeau-Thieffry

Source officielle