AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6162f6edb807dfe813d296ca
28 septembre 2011
28 septembre 2011
Me Thierry MONTGERMONT, avocat au barreau de PARIS, toque C1751 Monsieur [I] [M] demeurant [Adresse 6] [Localité 10] représenté par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU et PELIT JUMEL, avoués à la Cour
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Daniel Baumgartner
61372132cd580146773f1c91
29 mai 1990
29 mai 1990
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Lyonnaise des Eaux et de l'Eclairage, dont le siège social est à Montgeron
Source officiellesoc
61372263cd580146773fc8b3
23 novembre 1994
23 novembre 1994
Noël J..., demeurant rue Robert Thiébaut, Montgeron (Essonne), 3 / de M. Patrick D..., demeurant 52, Les Prés de Guigneveaux, Mormant (Seine-et-Marne), 4 / de M. Jean-Luc Z..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd6e
27 novembre 2008
27 novembre 2008
Cour : jugement rendu le 12 Décembre 2006 par le conseil de prud'hommes d'EVRY - section encadrement - RG no 05/00208 APPELANTE Madame Danièle X... ... 91800 BRUNOY représentée par Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
. – 67250 KUTZENHAUSEN Monsieur THIERRY O... demeurant... – 72000 LE MANS Madame Régine N... épouse O... demeurant... – 72000 LE MANS Monsieur Jean P...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fca6bd76f221f5665706ae0
22 octobre 2020
22 octobre 2020
] [Localité 5] Représenté par Me Nicolas GARBAN de l'AARPI GS ASSOCIES 2, avocat au barreau de PARIS, toque : B0795, avocat postulant et plaidant PARTIE INTERVENANTE FORCEE SCP BECHERET-THIERRY-SENECHAL
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4f3
10 juillet 2008
10 juillet 2008
PARIS, toque : R216 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Avril 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Michèle BRONGNIART, Président Monsieur Thierry
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110042
15 janvier 2020
15 janvier 2020
..] , défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 3 décembre 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Feydeau-Thieffry
Source officielle